Document évoquant le passage des communautés européennes à l'Union Européenne. Il explique la genèse de la construction européenne avec l'avènement du plan Schuman et du Traité de Rome. Puis il traite de l'approfondissement de la construction européenne et des débats sur l'avenir de l'Europe.
[...] Un bras de fer entre de Gaulle et le prsdt de la commission commence. En se retirant des réunions du marché commun, Paris développe en même temps de nouvelles conditions : révisions des traités, afin de supprimer toutes références au fédéralisme et exige par ex de supprimer la référence au vote majoritaire lors des décisions au conseil des ministres. La Fr veut l'unanimité donc donner un droit de veto à chacun. Les 5 refusent catégoriquement ceci, c'est la crise et l'Europe est bloquée. [...]
[...] La crise née du rejet de la constitution européenne. La constitution européenne, était intéressante, car elle contribuait à clarifier les rôles respectifs des instances européennes. Puis elle n'étendait pas les compétences de l'Union à de nouveaux domaines, elle a maintenu les dispositions qui régissent les politiques communautaires. Ces dispositions st inchangées. Il y a tout de même un changement : c'est le fait qu'elle a introduit des innovations ds la politique étrangère de sécurité communes (PESC). On créé un ministre des affaires étrangère de l'Union. [...]
[...] Immédiatement ap le plan Pleven, un traité est signé à Böhn et on créé la communauté européenne de défense en 1952. Mais sous la 4ème République, il faut que le traité soit ratifié par le parlement. Il y a un tollé à l'assemblée. Les gaullistes et communistes étaient d'accord pour s'opposer à ceci. Car il n'y aurait plus d'armée nationale. Le 30 août 1954, l'assemblée refuse de ratifier le projet. C'est à première crise européenne et la CED ne verra jamais le jour car le projet avait été rejeté par l'assemblée nationale française. [...]
[...] Le 25 mars 1957 les représentants des 6 gouvernement se réunissent à Rome et adoptent deux traités : le traité de Rome qui institut la communauté éco européenne (CEE) et le traité de la communauté européenne de l'énergie atomique (CEEA ou EURATOM.) Ils st entrés en vigueur en janvier 1959. On met en place ces communautés. On décide alors que Bruxelles devient le siège de la CEE. Alors que le siège de la CECA était au Luxembourg. Le traité de Rome créé un marché commun en vue d'assurer la construction européenne par l'intégration éco. [...]
[...] Le traité CEE fixe des objectifs à atteindre et créé des mécanismes. Les objectifs c'est un marché commun entre les 6 fondé sur le désarmement douanier et un tarif douanier extérieur commun. Il s'agit progressivement de réduire et supprimer les taxes entre les pays pour faciliter les échanges. Le traité CEE vise à terme à créer implicitement une préférence communautaire, créer un marché protégé entre les 6. Puis finalement à terme c'est une tentative d'intégration éco. Car il n'y a plus de contrôle des produits à l'intérieur des 6. [...]
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