Les communautés ont été crée en 1951, c'est la CECA. Elle a été suivit par la création de 2 autres communauté : CEE (Communauté économique européenne) et CEEA (communauté européen de l'énergie atomique). Ces communautés étaient dotées d'institutions propres. Ces institution étaient au nombre de quatre, le conseil qui représente l'intérêt des Etats membres, la commission qui représentait l'intérêt commun des communautés, le parlement européen qui était chargé de représenter les peuples et enfin la cours de justice qui était le symbole de l'Etat de droit.
Dés 57, il y a eu un phénomène de complexité : 3 communautés et 4 institutions propres. Pour simplifier les états membre ont décidé de prendre une coure de justice et un parlement pour les 3 communautés. Cela va vite disparaitre, en 65 (traité de Bruxelles), les Etats membre décident de fusionner les institutions des communautés. Désormais il y a une commission et un seul conseil pour les 3 communautés, cela va simplifier le fonctionnement de L'UE et des communautés (...)
[...] Ainsi, la libre circulation des travailleurs bénéficient aux ressortissants des Etats membres. Mais, celui qui bénéficie d'un droit de séjour peut aussi entamer une activité lucrative. Le traitement national Aucun état ne peut traiter de manière discriminatoire les ressortissants des autres états membres. Cela, vise toutes les mesures (national, conventionnelles, réglementaires, législatives etc.) A ce titre le droit communautaire tente de détecter toute forme de discrimination. L'objectif est que le travailleur migrant dispose des mêmes droits des mêmes avantages que les travailleurs nationaux en ce qui concerne l'emploi la rémunération et les autres conditions de travail. [...]
[...] Dans le cas ou un compromis n'a pas eu lieu, il est renvoyer aux représentants permanent pour qu'ils retravaillent déçu. En tant que législateurs de l'union européenne il apparait que de nombreux textes ne sont pas votés. Et que les Etats confient donc leurs fonctions à des représentants permanents. Ils existent 3 modalités de votes au conseil (selon la nature du texte, le conseil va devoir voter de telle ou telle manière) : - Majorité simple : majorité des membres qui composent le conseil, très peu utilisé, il ne s'applique qu'exceptionnellement et pour des règles de procédures. [...]
[...] Le fonctionnement de la comitologie, est régi par les décisions du conseil du 28 juin 1999 qui instaure 3 catégories de procédures. - La procédure consultative (consiste à consulter les comités sur des questions bien précise, si la commission lors de l'initiative ne consulte pas ces comités, nous sommes dans l'irrégularité). - La procédure de gestion (si les mesures arrêté par la commission ne sont pas conformes à l'avis émis par le comité, elle doit les communiquer au conseil qui à la majorité qualifiée peut dans un délai de trois mois prendre une décision différentes de la sienne. [...]
[...] C'est une sorte de gouvernement de l'Europe. A l'origine, la commission était représenté e d'au moins un représentant de chaque Etats sans qu'il puisse avoir plus de 2 commissaires de même nationalité. Avec les élargissements les grands Etats ont bénéficiés de deux commissaires, alors que les autres n'en avait qu'un. Aujourd'hui tous les Etats ne possèdent qu'un seul commissaire. Il y a 27 commissaires au sein de la commission. Le traité de Lisbonne prévoit encore une modification, la commission devra être composée d'un nombre égal au 2/3 du nombre d'Etat membre, soit 18. [...]
[...] Mais elle reste obligatoire dans tous ces éléments. Les actes dépourvus de forces obligatoires. Il peut s'agir d'actes prévus par les traités qui s'apparentent à un avis ou à une recommandation. - L'Europe dans son fonctionnement institutionnel au quotidien peut édicter, des actes atypiques (résolutions, déclarations, communications.). Ces actes sans créer de droit participent au fonctionnement de la CE. Les actes adoptés par l'Union européenne. (Pas interrogé) Les actes du deuxième pilier Les actes de troisième pilier. CPJP Coopération policière et justice pénal. [...]
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