- 1er conception incarné par Winston CHURCHIL en 1946 en Suisse a ZURICH, il propose la création d'une organisation européenne et cette organisation serait parrainée par 3 Etats, les Etats-Unis, l'URSS, la GB. La conception britannique exprimé par le gouvernement travailliste était d'accepté l'entrer de la GB dans une organisation européenne de simple coopération, ce type d'organisation ce caractérise par le faite que chaque Etat membres envoie un représentant siégé au sein de l'organisation et les décisions sont prises à l'unanimité ce qui fait que la souveraineté de chaque état est préservé. A l'opposé plusieurs Etat continentaux estimaient que pour être efficace, dynamique il fallait dépasser la simple coopération, il fallait passer à l'intégration cad mettre en place des institutions en partie autonome par rapport au gouvernement des Etats.
- 2ème conception : Cette conception de l'intégration a été soutenue par le congrès de la haie tenu en 1948 qui a réunie toute l'élite politique, le congrès de la hais à demander la création d'un véritable Etat fédérale européen, finalement c'est le gouvernement britannique qui a eu le dessus. Les négociations on aboutie à la signature du traiter de Londres le 5 mai 1949, appelé statut de Londres qui crée le conseil de l'Europe. Il s'agit d'une organisation de simple coopération. Le conseil de l'Europe aurait pue être la seule organisation de l'union européennes, d'autre organisation européenne ont été créé (...)
[...] Les îles de malte et de Chypre. Sur le plan économique, ces états sont beaucoup plus pauvres mais ils ont bénéficié avant l'adoption d'une longue phase d'adaptation, en 1990 la communauté a passé à chacun d'eux des accords européen pour permettre l'adaptation à l'économie européenne, l'accord avec la Hongrie prévoit que les autorités et les juges hongrois applique le droit communautaire de la concurrence y compris la jurisprudence de la cour de justice de Luxembourg. Globalement cette adhésion semble être succès, on le constate au faite que le taux de croissance économique de ces états est très fort, il bénéficie de beaucoup de délocalisation d'entreprise. [...]
[...] Le traité Euratom est donc marginal par rapport au traité CEE, mais le traité Euratom est toujours en vigueur. Ces deus traités de Rome ont été ratifié par les 6 états membres de la CECA, à partir de ce moment il y a 3 communautés, la CECA, la CEE, l'Euratom. L'assemblé et la cour de justice étaient commune aux trois communautés par contre les autres institutions étaient spéciale pour chaque communautés. La CEE est bien une communauté c'est bien une Org intégré mais elle est tout de même moins intégré que la CECA, c'est ce que l'on va appeler le recul de l'intégration. [...]
[...] Cette coopération va devenir la PESC en 1992 avec le traité de Maastricht. A partir du début des années 60 on a plus proposé de nouvelle communauté, l'évolution c'est faite principalement au sein de la CEE. Chapitre 2 : l'évolution des communautés Section 1 : l'élargissement Il ya eut plusieurs élargissements successif à partir de la communauté à et progressivement les conditions de l'élargissement ont été posés, - il faut être un état européen, les territoires non européens des états membres sont concernés - être un état démocratique, libérale, ce qui excluait l'Espagne franciste ou les dictatures communistes. [...]
[...] Le contenu économique de l'AELE L'AELE est une zone de libre échange, cette zone est différente qu'une union douanière : - Dans la zone de libre échange on fait disparaître progressivement les droits de douanes sur les échanges entre entreprises des états membres. - Disparition des contins jante ment, les limitations en quantité ou en valeur. Par contre chaque état garde la liberté de fixer son tarife douanier pour les importations en provenance des Etats tiers. Une zone de libre échange n'est pas très intégré sur le plan économique, mais cette zone ne fait pas disparaître les frontières internes de la zone parce qu'il faut empêcher les détournements de trafics. [...]
[...] Le conseil européen n'est pas une institution permanente, il ne se réunit que quelque fois par an, au moins deux fois par an, il y a une réunion fin juin et vers le 15 décembre, il y a d'autre réunion en cour d'années en fonction des besoins. Le conseil européen reçoit peut d'attribution expresse de la part des traités, son rôle est mieux es affirmé pour la politique étrangère et de sécurité commune mais dans les autres matières il intervient aussi pour donner des impulsions, par exemple il invitera le président de la commission à présenter une proposition de directive dans tel ou tel domaine.son rôle est majeure même s'il n'est pas reconnue par les traités pour la révision de ces traités, en effet les traités sont révisés par des conférence inter- gouvernementale mais le conseil européen pilote la procédure en ce sens qu'il décide la réunion de la CIG, il se fait rendre compte de l'avancement des travaux et surtout le conseil européen donne son accord politique pour la signature du traité nouveau. [...]
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