Que signifie rationaliser le parlementarisme ? - publié le 02/07/2008

Extraits

[...] Un nouvel équilibre du au renouveau du Parlement : Le Parlement tout comme le Gouvernement peuvent exercer des moyens de pression (lié à la rationalisation), l'un sur l'autre peuvent advenir à démissionner : il va donc dans l'intérêt de l'un comme de l'autre d'éviter toute forme de conflit : d'où la mise en place d'un certain équilibre et d'une stabilité politique. Cela implique un respect collectif, une sorte de solidarité. Le chef de l'Etat a un rôle neutre : en effet, il se doit de concilier le gouvernement et le Parlement pour éviter les conflits et l'instabilité : il possède lui aussi un pouvoir de dissolution. Ainsi le Gouvernement et le Parlement mettent de l'eau dans leur vin car tous deux risques gros en cas de désaccord. Le but de la rationalisation du parlementarisme est donc d'instaurer une sorte d'équilibre. [...]

[...] En plus d'une motion de censure, il existe l dépôt de censure, c'est-à-dire une période de réflexion entre le dépôt et le vote, d'après leur Constitution respective il est de cinq jours en Espagne, trois en Italie, quarante huit heures en France. Cependant une nouvelle motion de censure ne peut être déposée durant le dépôt de censure. Ainsi, le Parlement dispose lui aussi d'un moyen de pression majeure vis-à- vis du Gouvernement. La rationalisation du parlementarisme et les moyens de pressions de chacun des deux pouvoirs permettent de chacun des deux pouvoirs permettent un réel équilibre. B. [...]

[...] Que signifie rationnaliser le parlementarisme ? Selon l'article24-1 de la Constitution française, le Parlement comprend l'Assemblée Nationale et le Sénat dont les membres sont des représentants élus par le peuple dit souverain. Suivant la manière dont ces organes représentatifs sont agencés. On distingue différents régimes politiques, c'est-à-dire différentes manières d'exercer, d'organiser le pouvoir qui est limité par la Constitution de l'Etat en rigueur : il existe le régime présidentiel, semi-présidentiel, conventionnel et parlementaire. Nous nous intéresserons seulement à ce dernier. [...]

[...] Ainsi, nous pourrions nous demander ce que signifie rationnaliser le parlementarisme, c'est-à-dire quels sont les moyens permettant ce phénomène ? Nous allons donc étudier les principes du parlementarisme rationnalisé puis la rationalisation du parlementarisme sous la V République (II). I. Le principe du parlementarisme rationalisé : La rationalisation du Parlement est basée sur le renforcement du pouvoir exécutif puis nous verrons qu'il existe une sorte de pression s'exerçant sur l'exécutif et sur le Parlement A. Le renforcement du pouvoir exécutif comme moyen de rationaliser le parlementarisme : La rationalisation du parlementarisme permet l'indépendance quand à la mise en fonction du Gouvernement. [...]

[...] Ce principe exerce une pression sur les parlementaires. Selon l'article 99 de la Constitution espagnole, la désignation est faite par le roi, le Congrès accorde sa confiance à celui- ci à la majorité absolue, si celle-ci n'est pas atteint on relance un nouveau vote qu'il lui doit atteindre une simple majorité. Les parlementaires sont menacés car si ils n'ont choisit personne dans un délai de deux mois, ils peuvent être renvoyé. Ainsi le pouvoir exécutif garde un rôle primordial sur le Parlement, il peut même exercer une certaine pression. [...]