La Constitution du 4 octobre 1958 fut rédigée avec une volonté de rupture avec les régimes qui l'avaient précédée. En premier lieu, les constituants de 1958 souhaitaient éloigner le spectre du régime d'assemblée, qui avait hanté la IVe République pendant douze ans. Ainsi, lors d'une allocution radiodiffusée le 13 juin 1958, le général de Gaulle déclare-t-il : « depuis douze ans, le régime des partis, flottant sur un peuple profondément divisé, au milieu d'un univers dangereux, se montrait hors d'état d'assurer la conduite des affaires. »
Toutefois, si la Constitution de la Ve République est irrécusablement rédigée sous le signe de la rupture institutionnelle, il reste qu'elle se doit de témoigner d'une certaine continuité, la continuité républicaine, qui représente un impératif supérieur à respecter. Dès lors, comment la Constitution de la Ve République rend-elle compte du respect de la continuité républicaine ?
De toute évidence, garantir la continuité républicaine passait, pour les constituants de 1958, par la réaffirmation grands principes républicains. Pour répondre à notre interrogation, nous étudierons donc successivement les deux types de principes rappelés par la Constitution : principes juridiques d'abord, puis politiques.
[...] De plus, le Premier Titre du texte de la Constitution lui est consacré (article 3 C). En outre, dans ce même Titre premier (article 2 la Constitution rappelle les symboles de la souveraineté nationale qu'ont imposé l'avènement de la République en France : le drapeau tricolore, l'hymne national, et la devise de la République. Clairement, l'article 2 rappelle ici toute la dimension symbolique de la continuité républicaine, qui s'est imposée dans l'imaginaire national. Outre le principe de souveraineté nationale, d'autres principes républicains sont énoncés, à l'article premier, soulignant la reprise de l'héritage des Républiques précédentes Principes de l'article premier Selon Simon Louis Formery, l'article premier de la Constitution rappelle quatre principes essentiels de la République Ces quatre principes étant déjà énoncés dans la Constitution de 1946, avec laquelle les constituants de 1958 voulaient pourtant rompre, il est clair que ceux-ci représentent des impératifs républicains, que tout régime républicain se devait de souligner. [...]
[...] Duhamel, La Constitution de la Ve République, Presses de Sciences Po S-L. Formery, la Constitution commentée, Hachette, Paris, 10e édition, 2006. [...]
[...] La continuité républicaine dans la Constitution de 1958 La Constitution du 4 octobre 1958 fut rédigée avec une volonté de rupture avec les régimes qui l'avaient précédée. En premier lieu, les constituants de 1958 souhaitaient éloigner le spectre du régime d'assemblée, qui avait hanté la IVe République pendant douze ans. Ainsi, lors d'une allocution radiodiffusée le 13 juin 1958, le général de Gaulle déclare-t-il : depuis douze ans, le régime des partis, flottant sur un peuple profondément divisé, au milieu d'un univers dangereux, se montrait hors d'état d'assurer la conduite des affaires. [...]
[...] En tant que principes fondateurs de la République la Constitution les réaffirme dès son Préambule. Sont inscrits au Préambule deux types de droits de l'homme : - les droits dits de première génération proclamés par la Déclaration des Droits de l'homme et du Citoyen de 1789 ; - les droits de seconde génération ou droits créances (d'ordre plus social), proclamés par le Préambule de la Constitution de 1946 (sous la dénomination de principes particulièrement nécessaires à notre temps Toutefois, reste un problème de taille : ces principes ne sont rappelés que dans le Préambule de la Constitution, et non dans le texte même. [...]
[...] En effet, la Constitution, tant dans son Préambule que dans ses premiers articles, rappelle de nombreux principes consubstantiels à la République : juridiques d'une part (droits fondamentaux de l'homme et libertés publiques), et politiques de l'autre (souveraineté nationale, principes de l'article premier). Ainsi, bien plus que par un manque de continuité républicaine, cette volonté de rupture se traduit par un souci d'efficacité qui a amené les constituants à se contenter d'un rappel des textes précédents, sans se livrer au difficile exercice de la rédaction d'une nouvelle déclaration. Bibliographie S-L. Formery, la Constitution commentée, Hachette, Paris, 10e édition Jean Gicqel, Jean-Eric Gicqel, Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien 20e édition. J-L. Parodi, O. [...]
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