La séparation des pouvoirs est avant tout horizontale, le but est de trouver un régime équilibré soucieux du respect des libertés individuelles (Art. 16 DDHC). En France, le système le plus ancien appliqué n'est pas celui de la séparation des pouvoirs mais celui de la concentration des pouvoirs. Cette confusion des pouvoirs peut se faire au profit d'un individu (ancien régime, monarque) ou d'une assemblée (dictature de l'exécutif). Ce système est appliqué aux évolutions du consulat (...)
[...] On étudiera tout d'abord l'influence britannique avant d'étudier la théorisation de la séparation des pouvoirs (II). L'influence de britannique La volonté de limiter l'absolutisme royal (pouvoirs du roi) est apparue très tôt en grande Bretagne, dans ce registre le premier texte est la grande charte de 1215 (Magna Carta). A l'origine les barrons anglais (les grands fedatères) font prisonniers Jean Sans Terre (frère de Richard cœur de lion) et le contraignent par la suite à s'engager à respecter un pacte établissant les droits et les devoirs réciproques du roi et des vassaux. [...]
[...] La constitution de 1852 établi une confusion des pouvoirs au profit de Napoléon III. Dans l'histoire constitutionnelle de la France la concentration des pouvoir c'est souvent faite au profit de l'exécutif ou d'un individu. La constitution de 1793 n'a jamais été appliquée mais elle prévoyait une concentration des pouvoir au profit de l'assemblée, tout la période dite de la convention à cependant mis en place ce système. Le régime qui met en place une confusion des pouvoirs au profit d'une assemblée est aussi appelé un régime d'assemblée ou un régime conventionnel par référence à la période dite de la convention. [...]
[...] Il y a donc une responsabilité politique de l'exécutif devant le législatif. - Montesquieu (Français), De L'Esprit de Lois 1748. Il s'inspire des institutions britanniques et des ouvrages de Locke. Son postulat de base es simple Montesquieu estime que tout homme qui dispose du pouvoir est porté à en abuser. Il ajoute : Il faut donc que part la disposition des choses que le pouvoir arrête le pouvoir Il est amené à distinguer 3 pouvoirs : la puissance législative, la puissance exécutive, la puissance judiciaire (nouvelle puissance pour rendre la justice dans le cas d'opposition des individus). [...]
[...] Dans l'ouvrage de Montesquieu on parle de distinction des fonctions, non de séparation des pouvoirs. Par suite, les trois fonctions ne doivent pas appartenir : au même individu ou au même corps. De même Montesquieu instaure la balance du pouvoir législatif, au sein de l'état il y a une fonction primordiale celle de faire la loi. Le système de balance permet de mettre l'accent sur la légitimité de la loi qui permet de mettre ne place un régime démocratique. Pour qu'une loi soit légitime il faut que toutes les strates sociale participent à son élaboration d'ou la théorie des poids et contre poids (check and balances). [...]
[...] Après de longues années de concentration des pouvoirs la France à hésiter entre les régimes de séparation des pouvoirs Le principe de la séparation des pouvoirs trouve sont origine dans l'histoire constitutionnelle britannique. La volonté en grande Bretagne était de limiter l'absolutisme monarchique (les pouvoirs royaux). La séparation des pouvoirs est avant tout le fruit de l'histoire, c'est une construction empirique. A partir de celle ci il pourra y avoir théorisation du principe de séparation des pouvoirs par deux auteurs. La séparation souple (régime parlementaire) et la séparation stricte (régime présidentielle) correspondent toutes deux à un moment donnée de l'évolution britannique. La grande Bretagne a connu ces deux modèles. [...]
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