séparation des pouvoirs, Constitution, Révolution française, République, régime parlementaire, régime présidentiel
D'après l'article 16 de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen, « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution ». La Constitution nécessite donc deux éléments : la garantie des droits et la séparation des pouvoirs. Cependant, cela amène à savoir lequel des deux éléments est prééminent par rapport à l'autre? Les deux sont-ils réellement nécessaires ? Ou un seul suffit-il ? Et dans ce cas, lequel est-ce ?
[...] La séparation des pouvoirs, un mythe constitutionnel ? D'après l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n'a point de Constitution La Constitution nécessite donc deux éléments : la garantie des droits, et la séparation des pouvoirs. Cependant, cela amène à se poser la question à savoir lequel des deux éléments est prééminent par rapport à l'autre, les deux sont-ils réellement nécessaires ? [...]
[...] Une application rigide de la théorie La séparation des pouvoirs dans une optique rigide nécessite que cette séparation soit stricte. Elle est effective, et se retrouve aujourd'hui dans de nombreux pays du monde. Ces régimes sont aujourd'hui qualifiés de présidentiels Il existe toutefois certaines critiques à son encontre, notamment quant à sa réelle application Le régime présidentiel, produit d'une application rigide La séparation des pouvoirs y est stricte, c'est-à-dire que les pouvoirs sont indépendants et spécialisés, ils ne peuvent pas s'influencer. [...]
[...] Une notion à l'application évolutive Comme il a été dit, la séparation des pouvoirs est un élément constitutionnel nécessaire à la notion de liberté. Elle est donc née d'une volonté bien fondée mais s'est diversifiée au cours de l'histoire A. Une volonté révolutionnaire bien fondée Cette volonté de chacun était fondée d'un acte négatif qu'était la réunion des pouvoirs par une seule personne, ou un même organe entraînant le despotisme. Il y a donc là la recherche d'une liberté Cependant, cette notion n'est pas sans condition 1. [...]
[...] On retrouve ainsi la séparation des pouvoirs, qui lie chacun de ces gouvernements. Montesquieu se base sur le modèle anglais du 18e siècle. Le pouvoir législatif était donné d'une part au peuple et d'autre part à l'aristocratie ; l'exécutif au roi ; et enfin le judiciaire aux nobles. La distinction juridique des fonctions étatiques permet de diviser la puissance afin d'éviter un monopole de celle-ci sans détruire la suprématie de l'État. L'application de cette distinction révèle aujourd'hui une certaine dualité, mais également une application parfois qu'idéologique. [...]
[...] Lors de la Révolution française, la séparation des pouvoirs était un élément essentiel pour les révolutionnaires. Il devient donc impératif d'observer ce que la nécessité de la séparation des pouvoirs entraîne, mais surtout si celle-ci est réellement effective. Montesquieu dans son ouvrage l'Esprit des lois définissait la liberté comme étant la possibilité de faire ce que l'on doit vouloir, et à n'être point contraint de faire ce que l'on ne doit point vouloir Cette définition apparaît dans son ouvrage peu avant qu'il ne commence à défendre la notion de séparation des pouvoirs, comme concept essentiel à la liberté de chacun. [...]
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