Montesquieu dans De l'esprit des lois formule, en 1748, la théorie de la séparation des pouvoirs, de laquelle est issue le régime parlementaire. En effet, le régime parlementaire est un régime dans lequel l'exécutif est subordonné au législatif, ainsi cela correspond à la séparation souple des pouvoirs. Dans cette dernière, il existe une sorte de coopération entre le pouvoir exécutif et législatif.
Montesquieu s'était inspiré du système britannique, la Grande Bretagne étant considérée comme la mère du régime parlementaire. C'est de ce système que découlent les deux pends du régime parlementaire. En effet, il n'existe pas un mais des régimes parlementaires, l'un dualiste et l'autre moniste. Le premier correspond à l'observation du système britannique au XIX° siècle, et l'autre à l'évolution que ce même système a connu après les deux grandes guerres, mais qui résulte d'une longue évolution historique.
[...] L'essentiel des sources sont non écrites tel est le cas de la coutume et des Conventions de la Constitution. Il s'agit de pratiques répétées assorties du sentiment du caractère obligatoire qui pour la première est constatée et sanctionnée par les tribunaux, et qui ne l'est pas pour les Conventions, même si on les considère comme des règles juridiques. Les Conventions sont au nombre de 3. La première est l'obligation faite au premier ministre de présenter sa démission ou de solliciter auprès du roi la dissolution de la Chambre des Communes si celle-ci lui montre sa défiance. [...]
[...] Il s'agit de la coutume et des conventions de la Constitution, se sont des règles juridiques qui bien que non écrites les citoyens leur obéissent au même titre qu'une constitution écrite. Alors que le système Britannique n'est fondé sur aucune règles écrites comment peut on trouver les principes desquels découlent le régime parlementaire? Surtout sachant que les principes sont des propositions admises comme base d'un raisonnement, il s'agit des sources d'un raisonnement, ici du régimes parlementaire. Ce sont eux qui explique le fonctionnement soit la manière dont ce régime fonctionne. [...]
[...] C'est pourquoi, les projet gouvernementaux vont être nécessairement adoptés. Par conséquent, la motion de défiance tend à être rationalisée, du fait que si le premier ministre devient minoritaire dans l'opinion politique, sur demande de la chambre des communes il doit démissionner. Il ne peut plus demander systématiquement la dissolution de la chambre. En effet, le monarque n'a plus qu'un rôle second dans le régime parlementaire moniste. De même, lorsque le leader dissout, c'est dans l'optique d'avoir une majorité encore plus forte et donc de prolonger son mandat parlementaire. [...]
[...] Enfin, la dernière phase est la démocratisation du pouvoir. La Grande Bretagne se présente comme une protectrice des libertés individuelles et des droits fondamentaux des citoyens grâce à l'Habeas Corpus de 1679 et la pétition des Droits en 1628 qui sont encore d'actualité. Ainsi, le régime parlementaire qu'il soit dualiste ou moniste semble avoir la même fonction de protection des libertés des citoyens car qu'ils soient dualiste ou moniste il résulte de la séparation des pouvoirs qui permet aux différents organes de s'empêcher l'un l'autre et de se sanctionner. [...]
[...] Des coalitions relativement instables se forment, et le gouvernement n'a pas la totale confiance de la chambre. Pour conclure, nous avons pu voir à travers le régime Britannique les principes et le fonctionnement des Régimes parlementaire. De plus, on peut constater qu'il existe plusieurs dérives de ces régimes, tel est le cas du régime d'assemblée ou encore du régime semi-présidentiel théorirsé par Monsieur Duvergé, qui affirme qu'il s'agit d'un régime parlementaire auquel on ajoute l'élection du président au suffrage universel direct et une légitimité avec un poids plus important du président. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
