Le régime parlementaire britannique - un modèle original

Extraits

[...] Selon l'importance du roi dans la vie politique, on obtient deux types de parlementarisme : le parlementarisme dualiste où le cabinet est responsable devant le roi et devant la ou les assemblées, et le parlementarisme moniste très répandu en Europe, où le cabinet n'est responsable que devant la ou les assemblées. Le régime britannique est - il aujourd'hui le modèle du régime parlementaire ? Le régime de la Grande-Bretagne se caractérise par des institutions et un fonctionnement propre qui va inspirer progressivement de nombreux états en Europe et dans le monde. Mais ce régime n'est réellement applicable que dans son pays d'origine, les autres devant adapter son fonctionnement pour être efficaces. [...]

[...] Autre correctif des états, le parlementarisme se rationalise. Elle est la conséquence des abus auxquels l'usage du pouvoir législatif a donné lieu dans les États à parlementarisme moniste, qu'il s'agisse de la déformation des projets de loi gouvernementaux ou des budgets. Elle se traduit par une limitation coutumière de la toute-puissance législative en matière économique et de politique étrangère, par une diminution des prérogatives parlementaires concernant l'ordre du jour, le vote de la loi, les délibérations, en matière budgétaire. [...]

[...] Le régime pour être efficace fait appel à une collaboration entre ces deux pouvoirs. Par la suite, l'Angleterre va poursuivre une évolution propre qui sera reprise par certains états de l'Europe bien après. La Chambre des Communes devient prédominante sur celle des Lords, et le Cabinet ministériel devient l'élément d'équilibre du pouvoir royal avant de devenir le détenteur du pouvoir exécutif. L'effacement progressif de la monarchie a transformé le régime parlementaire britannique dualiste en régime parlementaire moniste, la souveraineté parlementaire n'étant plus contrecarrée par le pouvoir royal. [...]

[...] Un modèle uniquement britannique A. L'Angleterre, un précurseur Le Parlementarisme est né en Angleterre au 13e siècle lors d'un conflit entre le roi et la noblesse appuyée par l'Église, qui aboutit à la création de la Curia major (par la suite on l'appellera la Chambre des Lords conseil commun du royaume qui réunit les représentants de la noblesse et du clergé. À cette première chambre s'ajoutera une deuxième chambre, La Chambre des Communes représentant les bourgeois, d'ici la fin du siècle. [...]

[...] Dans le cas spécial de la France, le concept de parlementarisme apparut à la Révolution, entre dans un cycle marqué par la domination de la représentation parlementaire, en réaction à la souveraineté royale de l'Ancien Régime de 1787 à 1799, puis une dictature de l'exécutif qui coïncide avec l'enracinement des institutions révolutionnaires de 1799 à 1815, et pour enfin aboutir à un parlementarisme dualiste qui tente à s'implanter de 1815 à 1877. Bien que le parlementarisme ait été dans son concept adopté par deux nombreux états, son application semble cependant impossible hors Grande- Bretagne puisqu'aucun État n'a pu à proprement parlé calqué son régime sur le modèle anglais. II. Un régime particulier nécessairement adaptable Les avantages de la Grande-Bretagne Un des atouts du système britannique est son bipartisme fort. [...]