Le 2 décembre 1870, Napoléon III capitule. Un gouvernement provisoire présidé par le Général Trochu se forme. Il demande un armistice qui est conclu le 28 janvier 1871. Cet armistice rend possible l'élection d'une Assemblée Nationale le 8 février 1871. Curieusement, les élections conduisent à la victoire des monarchistes qui étaient favorables à la paix alors que les républicains étaient pour la continuation de la guerre.
Cette assemblée, sans véritable souffle novateur qui nomme Thiers comme chef du pouvoir exécutif va se contenter de gérer le gouvernement provisoire en attendant une restauration improbable de la monarchie. Cependant, l'opposition des royalistes entre légitimistes et orléanistes va conduire à l'adoption en fin de compte d'une Constitution républicaine très conservatrice : Les lois constitutionnelles du 24 et 25 février et du 16 juillet 1875.Les trente-quatre articles adoptés vont laisser un certain nombre de questions en suspens mais ceci va ainsi permettre une plus grande souplesse et une meilleure adaptation. L'une de ces adaptations est justement la mise en place, avec la pratique du pouvoir, d'un exécutif bicéphale constitué d'un Président du Conseil et d'un Président de la République.
Quelle est la place du président du conseil au sein de la troisième république et surtout comment va-t-elle évoluer?
Une évolution qui se fera en deux temps, avec tout d'abord l'affaiblissement du chef de l'état au profit du président du conseil qui va ensuite introduire la légitimation du président du conseil par souci d'améliorer le fonctionnement des institutions.
[...] En effet la troisième république avait fort l'air d'être un régime d'assemblée, ce qui a empêché le président du conseil de s'imposer réellement sur la scène politique. On aurait pu penser que le vide juridique laissé par les lois constitutionnelles de 1875 laisse une chance au chef du gouvernement de s'affirmer face au parlement, comme cela s'est produit avec le président de la République. Mais la toute-puissance du parlement rendit impossible tout compromis. Le seul véritable moyen qui aurait pu rétablir un certain équilibre aurait été d'accorder le droit de dissolution au président du conseil, mais celui- ci est resté une prérogative du président de la République dont il n'osera plus user à partir de la crise de 1877 et la constitution Grévy. [...]
[...] La crise de 1877 et ses conséquences sur la position du chef de l'Etat et du président du conseil A l'origine de la crise, nous retrouvons Mac Mahon, chef d'Etat, qui a provoqué le départ de Jules Simons, alors président du conseil. Ensuite Mac Mahon, usant de son pouvoir de dissolution, se retrouvera malgré tout avec une majorité républicaine. Dure défaite pour les monarchistes qui vont assister à l'avènement du parlementarisme moniste. La constitution Grévy et la marginalisation du chef de l'Etat A partir de la constitution Grévy, le président du conseil se voit reconnaître une entière autonomie à l'égard du président de la République. [...]
[...] Cependant, ceci va conduire à l'effacement du président de la République au profit du président du conseil. Alors avec une instabilité ministérielle et un président de la République quasiment inexistant, le régime de la troisième république est et restera un régime d'assemblée. Malgré un souffle d'espérance pendant le premier conflit mondial, ainsi que la reconnaissance officielle du président du conseil, ses pouvoirs resteront limités et contrôlés par le parlement. [...]
[...] Le Président du Conseil sous la IIIe République Le 2 décembre 1870, Napoléon III capitule. Un gouvernement provisoire présidé par le Général Trochu se forme. Il demande un armistice qui est conclu le 28 janvier 1871. Cet armistice rend possible l'élection d'une Assemblée Nationale le 8 février 1871. Curieusement, les élections conduisent à la victoire des monarchistes qui étaient favorables à la paix alors que les républicains étaient pour la continuation de la guerre. Cette assemblée, sans véritable souffle novateur qui nomme Thiers comme chef du pouvoir exécutif va se contenter de gérer le gouvernement provisoire en attendant une restauration improbable de la monarchie. [...]
[...] A l'image de certaines fonctions du président de la République qui reviennent au président du conseil telle que l'initiative législative, le pouvoir réglementaire et le droit de nominations aux emplois civils et militaires. Il est vrai que la nomination du président du conseil est toujours du ressort du chef de l'Etat, mais dans la pratique, il ne peut que se plier à la volonté parlementaire, à l'exemple de Raymond Poincaré, contraint de choisir Clemenceau en 1917. II. La légitimation du président du conseil Par souci du bon fonctionnement des institutions, la place du président du conseil va être légitimée. Mais il restera politiquement limité par un parlement hégémonique. [...]
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