« La république est le seul remède aux maux de la monarchie, et la monarchie est le seul remède aux maux de la république ». Joseph Joubert exprime ici tout le débat qui anima la société française de 1870 sur le choix du type de régime à adopter, suite à la chute de l'Empire de Napoléon : monarchie ou république ? Cette question relative à la quête du régime le mieux adapté à la société française est cependant bien antérieure à l'instauration de la IIIème République. Des siècles de monarchie ont permis de dégager les lois fondamentales du royaume et ont fait accepter l'idée d'une autolimitation du pouvoir. Mais la Révolution reste un moment clé de notre histoire, puisqu'elle a donné naissance à beaucoup des grands principes de notre droit public. 1789 marque donc, à la fois une révolution au sens du rupture, mais aussi l'instauration d'un ordre et de principes nouveaux. L'effondrement de l'Ancien Régime a amené une longue période d'instabilité institutionnelle, qui a duré près d'un siècle, jusqu'à l'établissement de la IIIème République à partir de 1870.
[...] Sa durée en fait d'ailleurs une exception dans l'histoire constitutionnelle de la France. Ainsi, le pays a connu un grand nombre de types de régimes politiques : un découpage de l'histoire constitutionnelle française serait donc fastidieux ; il n'en sera pas question ici. Après deux cycles constitutionnels identiques, allant de la monarchie, à la république, et enfin à l'empire, la France entre dans une période de succession de républiques ; on ne traitera ici que la IIIe. Cette longue vie que connait la IIIe République ne sera pas sans tourment, et notamment au niveau des types de régimes politiques qui s'y succèdent. [...]
[...] Il voit en effet disparaître ses moyens d'action à l'égard des Assemblées, à l'image du droit de dissolution. Ainsi, les Chambres ont tout le loisir de s'institutionnaliser, décidant de siéger en permanence et de maîtriser leur ordre de jour, donc de discuter ou non les projets gouvernementaux. En ce qui concerne la question de confiance ou encore l'interpellation, elles se font sans encadrement, sans procédure particulière. Le gouvernement est donc amené à démissionner très régulièrement. Il n'est donc pas étonnant de constater une forte instabilité gouvernementale, à l'image des 104 gouvernements qui se seront succédé en 70 ans ) Un renforcement de l'exécutif : L'élément majeur qui amène ce renforcement vient directement de l'action, ou plutôt la non-action, du Parlement. [...]
[...] Il peut ainsi agir dans le domaine législatif, ce qui est contraire aux dispositions prévues par la Constitution, avec l'accord du Parlement. Cette pratique ne va cependant pas modifier le régime d'Assemblées ; elle générera même un antiparlementarisme grandissant et de virulentes critiques. - "Précis Droit constitutionnel" de Louis Favoreu (Edition 2008) - "Droit constitutionnel" Pierre Pactet, Ferdinand Mélin-Soucramanien. [...]
[...] Mais la Révolution reste un moment clé de notre histoire, puisqu'elle a donné naissance à beaucoup des grands principes de notre droit public marque donc, à la fois une révolution au sens de la rupture, mais aussi l'instauration d'un ordre et de principes nouveaux. L'effondrement de l'Ancien Régime a amené une longue période d'instabilité institutionnelle, qui a duré près d'un siècle, jusqu'à l'établissement de la IIIe République à partir de 1870. En effet, l'Empire de Napoléon ne survit pas à la guerre contre la Prusse. Sa déchéance est proclamée, ainsi que l'instauration de la IIIe République, le 4 septembre 1870. [...]
[...] Il est donc fait ici une interprétation en rupture totale avec l'esprit des lois constitutionnelles de 1875, interprétation que l'on nomme Constitution Grévy. La République est dès lors entièrement entre les mains des républicains. La crise du 16 mai 1877 aura raison du régime parlementaire dualiste mis en place dès la naissance de la IIIe République et confirmé par les lois constitutionnelles de 1875. Le troisième volet républicain a donc tendance à s'orienter vers un régime moniste, proche d'un régime d'Assemblées. [...]
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