Le principe de séparation des pouvoirs constitue l'antithèse du contexte ante juillet 1789 où la monarchie absolue, symbole de l'arbitraire, règne selon la célèbre maxime « Selon mon bon plaisir » de Louis XVI.
Il constitue en soi la multiplication des organes détenteurs de pouvoir, dans le but de créer un contrepoids entre les pouvoirs, contrepoids qui signera donc la fin de l'arbitraire précité. La première mise en place de ce principe sera visible dès le 26 août 1789, dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen qui succède à la monarchie absolue, et précède le régime représentatif de souveraineté nationale de 1791.
[...] Origine et mise en œuvre du principe de séparation des pouvoirs Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution (Art de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen). Ainsi l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 subordonne l'existence d'une Constitution, texte écrit de la plus haute valeur juridique, au principe de séparation des pouvoirs, seul susceptible d'en assurer la réalisation. [...]
[...] La portée d'une telle théorie sera telle qu'elle influera même les Constitutions de l'autre côté de l'Atlantique. La théorie réalisée : le cas de l'Amérique En effet, cette théorie a fortement inspiré les rédacteurs de la Constitution américaine, qui, en 1787, instituèrent un régime présidentiel organisé selon une séparation stricte des trois pouvoirs, tempérée par l'existence de moyens de contrôle et d'actions réciproques conçus conformément à la doctrine des "checks and balances", à savoir l'existence de procédures de contrôles et de contrepoids. [...]
[...] Cet ouvrage et cette pensée sont caractérisés par la célèbre maxime : Pour qu'on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir. Montesquieu souligne par cette phrase l'intérêt de multiplier les organes détenteurs de pouvoir, afin qu'ils fassent contrepoids, soumis à une sorte d'effet de balancier. Alors que les pouvoirs respectivement législatif (édiction des lois), exécutifs (exécution de ces normes) et judiciaire (règlement des litiges) étant le plus souvent confondues et détenues par le monarque, Montesquieu clame que chacun de ces pouvoirs soient détenus et exercés par des organes distincts. [...]
[...] La monarchie n'a pas su - ou pas pu - s'insérer dans le nouvel ordre révolutionnaire. C'est en effet pour avoir utilisé des prérogatives conférées par le texte constitutionnel, à savoir le droit de veto et la nomination et révocation des ministres, que Louis XVI perd le trône, et donc en vertu d'une interprétation française de la théorie de la séparation des pouvoirs, bien lointaine de celle préconisée par Montesquieu. La chute de la monarchie ouvre une longue période d'instabilité où la question de la séparation des pouvoirs se trouvera sans cesse renouvelée. [...]
[...] Cette prérogative apparaissait comme une condition nécessaire au maintien d'un gouvernement monarchique, et comme un rempart dressé contre toute dérive tyrannique de l'Assemblée. Ce droit de veto n'est cependant que suspensif : une loi peut donc, en définitive, être adoptée sans le roi et contre sa volonté. De plus, le refus d'une seconde chambre est un autre facteur d'affaiblissement, laissant le Roi isolé face à un Corps législatif élu, qui rend donc le droit de veto quasiment inutilisable en face d'une telle légitimité. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture