La Révolution de 1789, qui rejette violemment le régime monarchique de l'Ancien Régime, marque un certain affranchissement de l'histoire, et le début de l'Histoire constitutionnelle française. Bien que cette Révolution, et en particulier la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, s'inspire des États-Unis et de leur déclaration d'indépendance (4 juillet 1776), les débuts du constitutionnalisme en France se sont distingués par une forte instabilité, puisque plusieurs régimes et Constitutions se sont succédé en l'espace de dix ans, à la différence des Etats-Unis. Ce trait spécifique a amené certains historiens à considérer qu'il existe non pas une, mais des Révolutions, comportant chacune leurs faiblesses, insuffisances et ambiguïtés. Néanmoins, la fécondité posthume de la Révolution et de nombre de ses principes peut permettre de dégager un héritage commun, fondement du nouvel ordre politique de la France post Ancien Régime, et dont certains aspects constituent les principaux postulats de la société contemporaine démocratique.
La Révolution est en effet à l'origine d'un nouveau droit public, modulé par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et les diverses Constitutions et régimes qui ont suivi, mais aussi d'un certain apprentissage de la politique par les hommes devenus citoyens, et ce, même si elle n'a pas su trouver une expression politique et sociale stable.
[...] Le Directoire -Le Directoire est un régime basé sur la Constitution du 22 août 1795, acceptée par référendum. Elle comprend 377articles (ce qui en fait la plus longue de Histoire de France)et est animée par un désir de retour à ordre: la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen est accompagnée d'une déclaration des devoirs articles) , et la France revient à un système de suffrage censitaire et indirect (les conditions d'éligibilité concernent l'âge: il faut avoir au minimum 30ans pour faire partie des 500, 40ans pour faire partie des Anciens). [...]
[...] Ils ont le pouvoir réglementaire et celui de la force armées, mais en contrepartie ils n'interviennent pas dans législatif. Ils sont assistés par 7 ministres qu'ils choisissent et révoquent selon leur volonté. -Cette séparation très stricte est à l'origine de la création de messagers d'état (qui font le lien avec l'administratif) mais aussi de conflits entre les pouvoirs et de corruption. Cela aboutit à de multiples tentatives de coups d'État ,jusqu'à celle réussie du 9 novembre 1799 (préparée par le directeur Siéyès, exécutée par le général Bonaparte) qui marque la fin du Directoire. [...]
[...] Des principes novateurs et démocratiques . a)Libertés et souveraineté nationale -La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (26 août 1789) est l'acte fondateur des libertés publiques et de la démocratie, la base du droit positif et la référence pour évaluer les actions des gouvernants -Son contenu est individualiste: l'Homme a des «droits naturels et imprescriptibles: liberté, sûreté, propriété et résistance à l'oppression» (article , ce qui constitue une consécration des droits barrières c'est- à-dire des droits visant à protéger l'individu contre l'emprise étatique et l'arbitraire. [...]
[...] -Le corps législatif possède le vote et l'initiative des lois, il ne peut pas être dissous par le roi. -Le roi est quant à lui le représentant de la Nation et le chef du pouvoir exécutif. Il nomme et renvoie les ministres. Tous ses ordres doivent être contresignés par 1 ministre et s'il a un droit de véto suspensif (il peut refuser les lois votées par l'assemblée ms seulement pendant 2 législatures) il ne possède pas de droit de dissolution. [...]
[...] La Révolution est en effet à l'origine d'un nouveau droit public modulé par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et les diverses Constitutions et régimes qui ont suivi, mais aussi d'un certain apprentissage de la politique par les hommes devenus citoyens, et ce même si elle n'a pas su trouver une expression politique et sociale stable. Quelles sont donc les caractéristiques du nouvel ordre politique fondé par la Révolution et ses tentatives de mise en application ? [...]
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