De quelle manière le rôle de la justice constitutionnelle a-t-il évolué ?

Florent H.

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QPC Question Prioritaire de Constitutionnalité, affaire Marbury vs Madison, Constitution américaine, Constitution française, conseil constitutionnel, Hans Kelsen, modèle kelsénien, justice constitutionnelle, Etat de droit, constitution de 1958, norme suprême, peuple souverain, contrôle de constitutionnalité

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Actuellement, en France depuis la Ve République le modèle « kelsénien » de justice constitutionnelle perdure. Le modèle de justice constitutionnelle est marqué par la souveraineté du législateur, mais aussi par l'irrecevabilité de la loi et de la méfiance à l'égard des juges. La justice constitutionnelle verra son principe inscrit dans la Constitution de 1946. Elle sera gérée par le Comité constitutionnel qui doit examiner la constitutionnalité des lois. Néanmoins, son mode de contrôle et de saisine est peu performant.
Pour remédier à ce problème, la Constitution de 1958 se verra organiser le premier contrôle de constitutionnalité effectif. De ce fait si la nature juridictionnelle du Conseil constitutionnel s'interrogeait sur une question de conformité alors des moyens lui seront attribués. De cette manière, il est important de souligner que la théorie pensée par Kelsen renforce l'État de droit. Ce qui a permis lors de la réforme de la Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) de mettre les avantages de cette théorie en avant.

Sommaire

L'instauration de différentes formes progressives de justice constitutionnelle
1. Les divers contrôles de la justice constitutionnelle
2. La justice constitutionnelle, des modèles influents
Les différentes formes modificatrices du contrôle de la justice constitutionnelle
1. L'unification des fonctions juridiques de la justice constitutionnelle
2. La justice constitutionnelle, un rôle de protection des droits fondamentaux

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Extraits

[...] De ce fait si la nature juridictionnelle du Conseil constitutionnel s'interrogeait sur une question de conformité alors des moyens lui seront attribués. De cette manière, il est important de souligner que la théorie pensée par Kelsen renforce l'Etat de droit. Ce qui a permis lors de la réforme de la Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) de mettre les avantages de cette théorie en avant. Cependant, la justice constitutionnelle peut connaître des dérives. Par exemple dès lors que les juges constitutionnels tendent vers une certaine oligarchie politique et juridique. [...]

[...] L'État résulte donc du principe de la hiérarchie des normes en plaçant la Constitution en tant que norme suprême. La Constitution doit être respectée par tous, et en tant qu'œuvre du peuple souverain. Cependant, elle dispose d'un caractère imposable aux parlementaires qui ne sont que les représentants du peuple. Ce principe de position est accepté par tous les États, néanmoins l'exercice du contrôle varie selon les États et selon les différents modèles. Vérifier que la Constitution est considérée comme la norme suprême permet de montrer qu'il existe un contrôle de constitutionnalité. [...]

[...] De quelle manière le rôle de la justice constitutionnelle a-t-il évolué ? Le professeur Mauro Cappelletti expliquait que le XIXe siècle était celui des Parlements et le XXe siècle celui de la justice constitutionnelle. C'est en 1931 lorsque deux grands juristes, Hans Kelsen et Carl Schmitt, se sont opposés sur la notion de justice constitutionnelle que celle-ci a connu un essor. Pour Hans Kelsen, la justice constitutionnelle est « la garantie juridictionnelle de la Constitution ». Dans son explication, Kelsen s'appuie sur des éléments historiques tels que l'arrêt Marbury versus Madison en 1803. [...]

[...] Cette configuration est particulièrement complexe et porte des inconvénients, notamment sur l'unité de l'interprétation de la norme constitutionnelle. Assurément, le risque de divergence d'appréciation de la norme constitutionnelle est sincèrement élevé en raison de la pluralité des juridictions constitutionnelle. Ses interprétations multiples nuisent au respect de la Constitution, à son unité, mais aussi aux principes de suprématie normative et de sécurité juridique. Aux États-Unis, un autre processus a été à l'œuvre. La Constitution américaine de 1787 ne consacrait pas expressément un mécanisme de contrôle de constitutionnalité. [...]

[...] Un juge spécifique se situe en dehors de l'appareil juridictionnel ordinaire. Pour cette raison, la Constitution doit le saisir par l'ordre juridictionnel, il a le droit à son propre titre. Le contrôle concentré est représenté dans des schémas tels que la France, l'Allemagne, l'Autriche ou encore l'Italie. Il existe aussi une différence entre le contrôle par voie d'action et par voie d'exception. La question de constitutionnalité qui peut être posée au juge peut aussi être l'objet même du litige soumis au juge, c'est pour cela que le juge doit dire si la loi est conforme à la Constitution. [...]

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