Pierre angulaire du système juridique des États d'Europe occidentale, la vision normativiste kelsenienne du droit a marqué la doctrine par sa très brillante démonstration intellectuelle et par les fondements théoriques qu'elle apporte à la mécanique juridique de l'État. En quoi consiste donc cette vision dite « normative » ou kelsenienne du droit et plus précisément de la Constitution ? Avant d'expliquer ce que revêt en détail la théorie pure du droit, là où nous est conté de manière magistrale le « normativisme », il faut préciser que son auteur, Hans Kelsen, adopte le point de vue de l'école dite endogène.
En clair, il s'agit d'analyser la Constitution de l'intérieur, le but n'est pas de l'expliquer, mais de la comprendre, c'est-à-dire de décrire sa logique de fonctionnement interne. Kelsen ne répond pas au pourquoi - pourquoi la Constitution est-t-elle ainsi faite ? —, mais au comment ; comment la Constitution fonctionne-t-elle ?
Néanmoins, quelques points de la théorie de Kelsen sont porteurs d'interrogations. Cette vision puriste du droit, emprunté, dans sa construction, à la méthode kantienne critique consistant à isoler l'objet de chaque science afin de les ériger en système autonome, peut-être discutée pour se demander « à force de trop isoler le droit, que reste-t-il du droit ? » Peut-il vraiment exister une « science des normes », tout cela n'est-il pas trop artificiel ? C'est pourquoi il convient de voir sur quels éléments la vision kelsenienne de la Constitution est mise à mal.
[...] Si l'on n'accepte pas la Grundnorm alors on refuse la vision normative de la Constitution. Mais d'abord qu'est-ce que cette Grundnorm ? C'est la fondation de la normativité, la Grundnorm est la norme fondamentale qu'il faut admettre pour pouvoir construire un ordre juridique selon Kelsen, directement inspiré du criticisme kantien qui évoquait une hypothèse logique transcendantale c'est en quelque sorte la matrice du droit. Pourquoi le père du normativisme postule une telle chose ? Rappelons qu'il veut faire du droit une science pure, ainsi il ne peut pas et surtout ne veut pas justifier l'existence de la Constitution par des considérations morales, spirituelles, sociologiques ou encore pas le jus naturalisme qu'il écarte d'emblée. [...]
[...] En quoi consiste donc cette vision dite normative ou kelsenienne du droit et plus précisément de la Constitution ? Avant d'expliquer ce que revêt en détail la théorie pure du droit, là où nous est conté de manière magistrale le normativisme il faut préciser que son auteur, Hans Kelsen, adopte le point de vue de l'école dite endogène. En clair, il s'agit d'analyser la Constitution de l'intérieur, le but n'est pas de l'expliquer, mais de la comprendre, c'est- à-dire de décrire sa logique de fonctionnement interne. [...]
[...] Dans le courant normatif, la théorie de la science juridique soutient que la science juridique est la connaissance des normes et que son objet est constitué par les normes du droit positif, il s'agit tout simplement de décrire les normes. La théorie pure du droit nous montre avec une rigueur extrême et une cohérence interne difficilement contestable le rôle primordial de la Constitution dans le processus de création de la norme. Pour comprendre ce qu'est la Constitution chez Kelsen, et donc pour la définir, il faut la resituer dans la vision théorique générale normative du droit. Tel un peintre qui reproduirait un paysage sur sa toile le juriste autrichien dépeint la logique interne du droit avec talent et précision. [...]
[...] Tout ceci c'est du fait politique, et le normativisme est incapable de l'expliquer, mais plus que ça, le normativisme se voit contredit. Le normativiste convaincu nous dirait selon sa théorie qu'en France c'est le premier ministre qui gouverne et il tire sa légitimité de la norme constitutionnelle. Le politologue nous dirait, la légitimité de la norme est complètement anéantie par la légitimité politique, le Président est élu alors que le premier ministre est nommé, le rapport de force est totalement déséquilibré politiquement, ainsi le pouvoir normatif est balayé par le fait politique. [...]
[...] Et pour terminer, il sera question du manque de mise en perspective de la Constitution avec la réalité sociale d'en bas qui peut l'atteindre même si elle est censée être au sommet de l'Etat. Le problème théorique de la légitimité de la Constitution dans la vision normative de Kelsen La cohérence hiérarchique des normes dans la pyramide juridique de Kelsen est parfaite lorsqu'on remonte jusqu'à la Constitution, mais, justement, une fois arrivée au niveau constitutionnel qu'est ce qui légitime cette Constitution ? [...]
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