Les fondements du Droit

Extraits

[...] De nos jours, des coutumes peuvent être reprises dans une loi et donc acquérir sa force obligatoire en devenant loi ; mais en dehors de toute consécration par la loi les juges sanctionnent quand même la violation de la coutume. Les sources d'interprétation Parmi les sources d'interprétation, on trouve la jurisprudence et la doctrine. Une décision judiciaire prise isolément n'est qu'une mesure individuelle à laquelle il manque généralité et abstraction pour prétendre être une règle de droit. Mas, considérées dans leur ensemble, les décisions judiciaires révèlent une manière habituelle de juger qui est la jurisprudence. C'est donc l'œuvre de révélation du Droit positif accomplie par les juges (J. [...]

[...] On trouve le positivisme historique, créé au 19es par l'École historique de Savigny, qui considère que le Droit est un produit de l'évolution des peuples, un reflet de l'histoire. On trouve aussi le positivisme économique, institué par Marx. Mais c'est une critique du Droit, car, pour lui, la règle de droit est un moyen d'oppression de la classe dominante, au détriment du prolétariat. Ce Droit est amené à disparaitre, au même titre que l'État, avec l'avènement du communisme. C'est-à-dire avec la révolution prolétarienne qui prendra le pouvoir provisoirement jusqu'à ce que l'État disparaisse. Et enfin, on trouve le positivisme sociologique, institué notamment par Durkheim. [...]

[...] C'est le combat pour le Droit Pour Kelsen, l'obéissance à la règle de droit est aussi due au fait qu'elle est imposée par l'État, mais sa démarche pour arriver à cette conclusion est différente de celle de Ihéring. Pour lui, la règle juridique se diversifie dans un ordonnancement hiérarchisé, sous forme de pyramide, à la base de laquelle se trouvent les arrêtés, soumis aux décrets, subordonnées aux lois édictées par le législateur, lesquelles doivent se conformer à la Constitution. Donc, chaque norme se justifie par sa conformité à la norme supérieure. [...]

[...] En effet, c'est de la nature de l'homme que vient le Droit naturel, à travers sa raison. Les règles du Droit naturel sont alors à l'image des droits subjectifs de l'homme : universelles et immuables. Les conceptions modernes Ces conceptions sont issues du 19e, par des auteurs qui réaffirment l'existence du Droit naturel, suite aux nombreuses critiquent qui l'avaient éliminé. Les doctrines du Droit naturel du 19e cependant, remettent en cause les caractères immuables et universels du Droit naturel. Pour Stammler, l'idéal supérieur en ce qu'il surplombe le Droit positif ne vaudrait que pour une époque donnée et une civilisation semblable. [...]

[...] En réalité, selon la vision que les auteurs ont du Droit ces fondements (ou sources) sont plus ou moins multiples : si l'on a une conception étroite du Droit (si celui-ci se limite à un ensemble de règles générales, obligatoires et contraignantes) alors on aura une vision limitée de ses fondements, car ceux-ci se réduiront à la loi uniquement ; à l'inverse si l'on a une conception large du Droit (si celui-ci est vu dans l'ensemble de ses manifestations juridiques comme la jurisprudence ou la coutume) alors on aura une vision large de ses fondements, car ceux-ci incluront la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine notamment. Mais quelles sont plus en détail ces conceptions sur les divers fondements du Droit ? Il sera intéressant tout d'abord d'analyser deux doctrines qui se sont souvent opposées pour ensuite montrer les différentes autres sources, au sens que celles-ci engendrent le Droit I. [...]