Séparation des pouvoirs, Montesquieu, Constitution américaine, Constitution américaine de 1787, Constitution de 1791, DDHC Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, fonction gouvernementale, régime parlementaire, régime semi-présidentiel, pouvoirs présidentiels, régime présidentiel, Constitution de 1793, corps législatif, collaboration entre les pouvoirs, pouvoir exécutif, pouvoir législatif, droit de véto, censure
La lecture traditionnelle de la théorie de Montesquieu s'est révélée peu efficace en pratique. Montesquieu n'a jamais préconisé une stricte séparation des pouvoirs. En réalité, son concept permet à un organe de ne pas cumuler les trois fonctions, mais autorise la collaboration entre deux organes sur une même fonction. Il est essentiel de noter que les pouvoirs ne sont pas équivalents, le pouvoir législatif prédominant dans la création du droit, il tend à progressivement marginaliser les autres. En conséquence, la séparation des pouvoirs peut être mise en oeuvre de manière rigide ou souple. D'après le Vocabulaire juridique de Gérard Cornu, une séparation souple des pouvoirs correspond à une organisation dans laquelle les autorités sont relativement spécialisées, mais non indépendantes les unes des autres. Une séparation rigide des pouvoirs, quant à elle, correspond à une organisation où les fonctions sont réparties entre des autorités spécialisées et mutuellement indépendantes. Toutefois, il est important de souligner que même dans le cadre d'une séparation rigide, la collaboration peut être présente, notamment à travers des mécanismes tels que le droit de veto et de censure.
[...] Une séparation des fonctions gouvernementales en souplesse Le régime parlementaire Les régimes politiques de type parlementaire et semi-présidentiel illustrent une approche de la séparation des pouvoirs qui se caractérise par sa souplesse Dans un régime parlementaire, les pouvoirs exécutif et législatif interagissent en permanence, incarnant une concrétisation de cette séparation souple où, pour citer Gérard Cornu, « les autorités sont relativement spécialisées mais non indépendantes les unes des autres. » Concrètement, dans un tel régime, les acteurs du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif partagent une grande partie de leur effectif. Les membres du gouvernement émanent généralement de la majorité parlementaire. [...]
[...] L'article 16 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen consacre également le principe de la séparation des pouvoirs, stipulant que l'absence de séparation des pouvoirs implique l'absence de Constitution. Mais que signifie réellement la séparation des pouvoirs ? Selon le Vocabulaire Juridique, il s'agit d'une doctrine du XVIIIe siècle décrivant l'organisation du système politique dans laquelle les fonctions juridiques de l'État ne sont pas concentrées entre les mains d'un même individu ou d'un même organe, mais plutôt réparties entre plusieurs autorités. [...]
[...] Montesquieu n'a jamais préconisé une stricte séparation des pouvoirs. En réalité, son concept permet à un organe de ne pas cumuler les trois fonctions, mais autorise la collaboration entre deux organes sur une même fonction. Il est essentiel de noter que les pouvoirs ne sont pas équivalents, le pouvoir législatif prédominant dans la création du droit, il tend à progressivement marginaliser les autres. En conséquence, la séparation des pouvoirs peut être mise en œuvre de manière rigide ou souple. D'après le Vocabulaire Juridique de Gérard Cornu, une séparation souple des pouvoirs correspond à une organisation dans laquelle les autorités sont relativement spécialisées mais non indépendantes les unes des autres. [...]
[...] Pouvoirs partagés, mais en collaboration Il est primordial de souligner que la séparation stricte des pouvoirs n'est pas absolue. Montesquieu explique que, pour éviter les abus de pouvoir, il convient que chaque organe dispose de moyens lui permettant de résister aux autres organes. Ainsi, le président possède le droit d'émettre un veto législatif dans des conditions spécifiques, ce qui signifie qu'il peut bloquer l'adoption d'une loi. Par exemple, Franklin D. Roosevelt en a fait usage plus de six cents fois au cours de ses douze années de présidence. [...]
[...] Contrairement à ce que l'on pourrait penser, Montesquieu n'a jamais défendu une séparation rigide des pouvoirs. C'est d'ailleurs ce caractère trop rigide de la séparation des pouvoirs qui a mené à un blocage sous la Constitution de l'An III, où les pouvoirs législatif et exécutif étaient séparés de manière drastique, engendrant un isolement total des pouvoirs. Par conséquent, il est nécessaire de constater que les régimes parlementaires incarnent une séparation des pouvoirs souple, notamment entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif. [...]
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