Le régime parlementaire est né au XVIIIème siècle en Angleterre, sans doctrine ni plan préconçu. Les théoriciens n'ont eu à intervenir qu'avec un temps de retard sur la pratique qui poursuivait son évolution. Ces données expliquent l'existence de trois types de parlementarisme.
Le régime dualiste, un brin archaïque, a toutefois le mérite d'avoir mis en place les rouages essentiels du parlementarisme : le bicéphalisme de l'exécutif (un chef de l'Etat, d'une part et un gouvernement ou cabinet ministériel de l'autre) ; la responsabilité politique du gouvernement devant le chef de l'Etat et surtout devant le Parlement ou l'une des chambres de celui-ci et la dissolution qui peut être "royale", c'est-à-dire initiée par le chef de l'Etat, ou ministérielle si le chef du gouvernement en prend l'initiative. Ce régime qui manque de cohérence interne en raison du rôle important encore reconnu au chef de l'Etat, a été pratiqué jusqu'en 1837 en Grande-Bretagne, et en France sous la monarchie de Juillet, de 1830 à 1848. Les lois constitutionnelles de 1875 s'en sont inspirées et certains éléments se retrouvent sous la Cinquième République.
Le régime moniste garde la même structure et les mêmes acteurs, mais le rapport des forces change grâce à l'effacement du chef de l'Etat qui n'a plus qu'un rôle symbolique et n'exerce que des compétences formelles. Le tête-à-tête du gouvernement et du Parlement peut fonctionner tantôt à l'avantage du premier si la conjoncture politique dégage des majorités stables et disciplinées, mais dans le cas contraire, la domination sans partage du Parlement se traduit par une instabilité gouvernementale comme sous les Troisième et Quatrième Républiques.
Les mécomptes du régime moniste expliquent le principe du régime rationalisé. Il s'agit de pallier l'absence de majorités en introduisant dans les institutions des dispositifs destinés à renforcer le gouvernement. Il deviendra plus difficile de le renverser et il détiendra des compétences essentielles dans le déroulement de la procédure législative. Comme la Quatrième République en a fait la démonstration, il faut relativiser le caractère décisif de la rationalisation qui est impuissante à redresser à elle seule un comportement politique défectueux (...)
[...] Quelques jours après sa désignation, celui-ci adressait un message de remerciements aux chambres dans lequel il indiquait : je n'entrerai jamais en lutte contre la volonté nationale exprimée par ses organes constitutionnels En d'autres termes, il promettait de ne plus utiliser le droit de dissolution de la chambre des députés. L'importance de ce message, du 07 février 1879, le fit qualifier de constitution Grévy Ce n'était qu'une simple interprétation de la constitution, mais qui a fait basculer le régime. Le parlementarisme dualiste du départ, des lois de 1875, se transformait, sans aucune révision constitutionnelle en régime parlementaire moniste. [...]
[...] Comme la Quatrième République en a fait la démonstration, il faut relativiser le caractère décisif de la rationalisation qui est impuissante à redresser à elle seule un comportement politique défectueux. : Le vocable de constitution est employé à propos de la constitution Rivet la constitution de Broglie et de la constitution Grévy Situez ces trois textes dans l'histoire constitutionnelle. Les guillemets qui entourent le mot de constitution sont évidemment justifiés. Ils appellent l'attention sur le fait qu'il ne s'agit pas de constitutions formelles au sens propre du mot. [...]
[...] D'abord, le temps lui est mesuré, elle doit faire diligence et élaborer un projet de constitution en sept mois. En second lieu, elle ne dispose que d'un droit d'initiative, elle se borne à rédiger un projet qui doit trouver grâce devant le corps électoral. Les électeurs ont le dernier mot. Si l'assemblée échoue à l'un de ces deux points de vue, une deuxième assemblée doit être élue pour reprendre le flambeau dans les mêmes conditions. C'est d'ailleurs le scénario qui a été observé, le projet de la première assemblée a été repoussé et c'est celui de la deuxième qui, en dépit de l'opposition du général de Gaulle, a pu finalement être approuvé à une faible majorité, fruit de la lassitude plus que d'un quelconque enthousiasme. [...]
[...] Les théoriciens n'ont eu à intervenir qu'avec un temps de retard sur la pratique qui poursuivait son évolution. Ces données expliquent l'existence de trois types de parlementarisme. Le régime dualiste, un brin archaïque, a toutefois le mérite d'avoir mis en place les rouages essentiels du parlementarisme : le bicéphalisme de l'exécutif (un chef de l'Etat, d'une part et un gouvernement ou cabinet ministériel de l'autre) ; la responsabilité politique du gouvernement devant le chef de l'Etat et surtout devant le Parlement ou l'une des chambres de celui-ci et la dissolution qui peut être royale c'est-à- dire initiée par le chef de l'Etat, ou ministérielle si le chef du gouvernement en prend l'initiative. [...]
[...] En revanche, d'autres articles du texte évoquent irrésistiblement le régime parlementaire rationalisé, à commencer par la procédure de mise en cause de la responsabilité du gouvernement qui doit obligatoirement emprunter la voie d'une motion de censure, distincte du débat législatif, votée à la majorité absolue des membres composant l'assemblée. Les deux conceptions se sont affrontées. Le général de Gaulle a imposé au forceps l'interprétation parlementaire, mais le rôle qu'il jouait n'était pas fait pour lui et il se retirait le 20 janvier 1946, pour ne revenir qu'en 1958 dans un autre rôle, celui du fossoyeur des institutions de 1946. [...]
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