Au-delà du poids historique de ce modèle s'ajoute une dimension spatiale, puisque rares sont les démocraties modernes à travers le monde ne disposant que d'une seule chambre.
Notons aussi la diversité du système bicaméral, il ne s'agirait pas d'un bicaméralisme, mais bien de bicaméralismes. Cette différence peut par l'étude de la désignation ou du caractère du mandat, que l'on soit élu directement ou indirectement, nommé, ou héritier du poste.
Ensuite, une césure s'opère selon le type de régime. Le poids d'une deuxième chambre dans un système fédéral ne sera pas le même que dans un système centralisé.
Enfin, la manière dont la Constitution traite des chambres peut être révélatrice de leur importance variable selon les pays, avec par exemple sous la Vème République française une mention du pouvoir législatif seulement au titre IV, alors qu'il se place à l'article 1 de la Constitution américaine.
Toutes ces données héritées des siècles passées sont-elles cependant encore pertinentes dans la démocratie moderne, où les décisions doivent être prises de plus en plus vite et où scrutins et électeurs ont évolué ?
Afin de répondre à cette question, nous verrons que le bicaméralisme est un gage de sécurité et de représentation (I), puis nous chercherons à montrer que ce système peut être sous le coup d'inefficacité et de désuétude (II).
[...] Un lourd héritage historique en décalage avec les besoins de la démocratie moderne Comme vu précédemment, le bicaméralisme est une tradition ancienne dont il parait difficile de se défaire malgré le poids que peut parfois représenter une deuxième chambre Un symbole aux compétences parfois limitées Les limites du pouvoir d'une deuxième chambre sont multiples. Bien que la présence du Sénat américain soit justifié par le caractère fédéral du régime, la pertinence d'une telle chambre peut être mise en doute par exemple en France, où les régions n'ont que peu d'indépendance, et a fortiori au Royaume-Uni où le Lords ne représentent aucun territoire. [...]
[...] Le bicaméralisme, gage de sécurité et de pluralité. Tout d'abord nous allons nous intéresser aux statuts des élus et aux relations entre les chambres pour ensuite entrer dans la question de la représentation Equation des deux chambres Qu'il s'agisse du système anglais, américain, français ou allemand, les deux chambres sont complémentaires. En effet, la dualité permet un dialogue réfléchi sur l'acte législatif, de l'élaboration de la loi à sa ratification. Les assemblées peuvent parfois être les seules sources de la loi, comme aux Etats-Unis, alors, une deuxième chambre peut être utile pour tempérer la première. [...]
[...] Notons aussi la diversité du système bicaméral, il ne s'agirait pas d'un bicaméralisme, mais bien de bicaméralismes. Cette différence peut par l'étude de la désignation ou du caractère du mandat, que l'on soit élu directement ou indirectement, nommé, ou héritier du poste. Ensuite, une césure s'opère selon le type de régime. Le poids d'une deuxième chambre dans un système fédéral ne sera pas le même que dans un système centralisé. Enfin, la manière dont la Constitution traite des chambres peut être révélatrice de leur importance variable selon les pays, avec par exemple sous la Vème République française une mention du pouvoir législatif seulement au titre IV, alors qu'il se place à l'article 1 de la Constitution américaine. [...]
[...] Le cas du régime anglais est encore une fois un exemple à part, la chambre des Lords ne représentant pas des régions comme le Sénat français. Cependant, l'instauration d'assemblées annexes, conséquences de la Dévolution garanti le particularisme de l'Ecosse et de l'Irlande du Nord. La logique de bicaméralisme est dont une logique de double représentation, avec la plupart du temps une division entre peuple et collectivités, afin de sauvegarder certaines particularités. Après avoir souligné la justification de deux chambres, il convient cependant de montrer que certains aspects du bicaméralisme peuvent être sujets à polémique, dans un souci d'efficacité. II. [...]
[...] Ensuite, le second gage de sécurité, mais cette fois-ci pour la démocratie, se trouve dans la durée des mandats, elle correspond en effet rarement entre les deux chambres. Le meilleur exemple est sans doute le cas des Etats-Unis, avec d'un coté des représentants élus pour deux ans, et de l'autre un Sénat renouvelé par tiers tous les deux ans, les cent sénateurs étant élus pour six ans. Ce décalage constitue une garantie pour la démocratie, puisque le peuple est régulièrement sollicité et peut donc contribuer à établir une balance entre les chambres. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
