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S'il fallait qualifier le régime britannique en une phrase, régime parlementaire par excellence, ce serait son attachement aux traditions qui ont fait de lui un système reconnu pour sa stabilité et sa pérennité. Dans l'Histoire constitutionnelle britannique, ce dernier connaît la toute première origine de la souveraineté parlementaire à travers la « Magna Carta », lorsqu'une assemblée s'est imposée au Roi d'Angleterre afin d'obtenir son autorisation avant d'infliger ses impôts.
Le XIIIe siècle se voit aussi marqué par le premier rapport de force qui s'est instauré entre le Parlement et le monarque Simon de Montfort, en 1265. Ceci a évolué pendant plusieurs siècles avec l'apparition du Common Law en 1485, où le Parlement a le monopole de changer le droit. Mais parallèlement à ceci, le régime britannique est un produit d'une longue évolution historique, d'une évolution des institutions. N'ayant pas de Constitution au sens formel, écrite, le Royaume-Uni a formé une Constitution au sens matériel, à travers l'ensemble de ses coutumes, qui organisent les pouvoirs entre eux et les prérogatives des citoyens. C'est ainsi que de nombreux textes à valeur constitutionnelle ont été introduits, comme le « Bill of Rights » en 1689.
[...] Mais aussi, plusieurs textes vont apparaître au cours du temps afin de limiter cette domination du parlement dans la vie politique britannique. C'est à travers le Human Rights Act en 1998 que la souveraineté parlementaire s'est atténuée, parce que pour la première fois, nous avions vu un début de contrôle de constitutionnalité, où l'on demande aux juges britanniques d'interpréter les lois selon la charte européenne. Ce n'est pas un contrôle constitutionnel au sens strict du terme puisque l'opinion publique se montre toujours très critique envers la création d'un conseil constitutionnel. [...]
[...] Il y a eu uniquement trois cas dans l'histoire qui ont subi cela, comme Margaret Thatcher en 1990 où le déplacement de sa responsabilité politique en dehors du parlement, ne renverse pas le gouvernement, mais la pousse à démissionner. Cela est quand même exceptionnel, car d'habitude le Premier ministre réajuste sa politique et reste en place. Sur ce, le succès du bipartisme, se manifeste aussi à travers l'attachement des Anglais à leur mode de scrutin traditionnel, qui a fait l'objet d'un référendum en 2011, afin de le modifier à un mode alternatif favorisant les petits partis. Mais ce dernier n'aboutit pas. [...]
[...] De ce fait, il convient de se demander : dans quelle mesure peut-on dire que le régime britannique connaît une séparation des pouvoirs ? Nous étudierons en premier lieu la vision du régime britannique qui est ancrée dans la théorie de Montesquieu avant d'élaborer ensuite la réglementation d'un organe fort qui domine aujourd'hui, la réglementation du Cabinet (II). Un régime ancré dans l'approche de Montesquieu Il serait indispensable de rappeler tout d'abord l'origine de la souveraineté parlementaire, à travers ses différentes prérogatives afin d'ensuite rappeler les freins et limites qui se posent à elle, contrôlant l'équilibre des pouvoirs La souveraineté parlementaire : pivot du système britannique Originalement connue sous l'expression « King in Parliament », c'est dans cette optique que le parlement britannique puise son fondement dans l'histoire institutionnelle. [...]
[...] Mais parallèlement à ceci, le régime britannique est un produit d'une longue évolution historique, d'une évolution des institutions. N'ayant pas de Constitution au sens formel, écrite, le Royaume-Uni a formé une Constitution au sens matériel à travers l'ensemble de ces coutumes, qui organisent les pouvoirs entre eux et les prérogatives des citoyens. C'est ainsi que de nombreux textes à valeur constitutionnelle ont été introduits comme le « Bill of Rights », en 1689. Mais, il faudrait encore rappeler l'union et stabilité de l'exécutif britannique, d'après laquelle Montesquieu s'est inspiré pour mettre en œuvre la théorie de la séparation des pouvoirs, théorie qui résulte d'une séparation des organes et des pouvoirs. [...]
[...] Cette alliance se caractérise à la fois au gouvernement comme au parlement, montrant un équilibre entre les deux pouvoirs où chacun arrive au pouvoir. Après avoir vu comment le bipartisme a renforcé l'exécutif dans la vie politique britannique, avec la présence de quelques bémols tentant de réajuster les pouvoirs. Nous identifierons tout de même les limites encore plus effectives, ne permettant pas au Cabinet de dominer la vie politique. Le Cabinet limité à travers l'opposition « Le principe de démocratie exige que l'opposition d'aujourd'hui devienne la majorité de demain ». [...]
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