René Capitant, régime parlementaire, séparation des pouvoirs, absolutisme, régime présidentiel américain, pouvoir royal britannique, régime politique, séparation souple des pouvoirs
Dans le texte "Le régime parlementaire" publié en 1933, René Capitant, juriste et ancien ministre de la Justice sous le général de Gaulle, propose une approche historique et comparée des régimes parlementaires, en donne une définition puis ses dérives. Ce régime est le fruit d'un processus long et complexe qui se veut influencé par la philosophie des Lumières. Selon René Capitant, le régime parlementaire s'est dénaturé en voulant mettre un terme à l'absolutisme du roi par l'instauration d'une séparation souple des pouvoirs. Il a alors basculé en tout autre chose, « un gouvernement d'assemblée » résultant d'une instabilité gouvernementale et d'un déséquilibre institutionnel.
[...] Toutefois cette volonté initialement bonne conduit finalement a la décadence du régime parlementaire face aux dérives de la séparation souple des pouvoirs. B. La décadence du régime parlementaire face aux limites de la séparation souple René Capitant blâme la mise en ?uvre successif de plusieurs régimes parlementaires « le régime parlementaire lui-même a donné naissance à diverses variétés de régimes politiques dont la succession accompagne la décadence » en ce sens la mise en ?uvre de ses régimes successif provoqué par la démission suivie des gouvernements ses conclu par des échecs cuisant étant notamment à l'origine des instabilités gouvernementales. [...]
[...] Dans quelle mesure l'évolution du régime parlementaire a conduit à une séparation des pouvoirs instables selon la théorie de René Capitant ? « Notre Constitution est à la fois parlementaire et présidentielle, à la mesure de ce que nous commandent à la fois les besoins de notre équilibre et les traits de notre caractère. » proclame le général de Gaulle lors d'une conférence de presse le 11 avril 1961. En ce sens notre modèle de séparation des pouvoirs trouve sa source autant dans le régime parlementaire que présidentiel il s'agit du modèle de régime mixte. [...]
[...] En effet, seul le parlement peut révoquer le gouvernement, celui-ci n'a besoin que de la confiance de la majorité parlementaire pour gouverner le chef de l'état n'incarne qu'une fonction symbolique et honorifique incarnant la continuité de l'état. A l'image du régime parlementaire britannique, au sein duquel le cabinet ministériel gouverne en liaison étroite avec la chambre des communes, tandis que la reine d'Angleterre na participé au pouvoir que de façon honorifique. En conséquence l'« l'Assemblée n'a cessé de conquérir de nouvelles prérogatives » En France la montée en puissance des chambres sous la IIIème république a conduit à déséquilibré le régime au profit du parlement , qualifié de « souveraineté d'assemblée » le parlement usent et abusent de son pouvoir de pression et de contrôle sur le gouvernement . [...]
[...] Cependant, lorsque le régime parlementaire est évoqué, la doctrine affirme qu'il est intrinsèquement lié à la séparation souple des pouvoirs. Ainsi, par une séparation stricte des pouvoirs il serait impossible de croire qu'ils s'agissent d'un régime parlementaire. Pourtant, la Vème république française met en exergue la possibilité qu'un régime parlementaire soit aussi un régime semi-présidentiel, où le rôle du président de la République a été renforcé. Dès lors, ce régime s'approche davantage de celui américain. Pourtant, une séparation souple est toujours d'actualité, car l'exécutif peut interférer sur les lois à l'image de l'utilisation récurrente de l'article 49 alinéa 3 de la Constitution. [...]
[...] Nonobstant, ce phénomène de refus du royalisme au profit d'une volonté de l'essor du parlementarisme continue de persister jusqu'au point où on pourrait dire qu'on est tombé dans un « radicalisme » qu'on connait du parlement. Ainsi cette volonté effrénée de toujours d'avantages de pouvoirs par et pour le peuple abouti à un point de non-retour. Il est évoqué par René Capitant la nécessité du régime parlementaire dans un contexte de pleine puissance qui roi illustrent un compromis entre le pouvoir royal et celui-ci du parlement. [...]
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