Constitution, contrôle de constitutionnalité de la loi, justice, pouvoirs législatifs, judiciaires, exécutif, déclaration des droit, constitutionnalité de la loi, Marbury, Madison, déclaration d'indépendance, États-Unis
"Si l'esclavage n'est pas mauvais, rien n'est mauvais", Abraham Lincoln en 1864. Les Américains étaient dans cette époque, des personnes intellectuelles ou physiquement fortes, elle prônait l'égalité pour tous comme le montre cette citation. Le 4 juillet 1776, le Congrès continental approuve la déclaration d'indépendance des États-Unis. Ce texte proclame les principes de liberté, d'égalité et de droit à la recherche du bonheur. Ce texte est la constitution. Les États-Unis en rédigent donc deux. L'une, considérée comme pour une confédération et l'autre pour un État. Marbury vs Madison sont deux personnes qui sont à l'origine de l'un des plus grands arrêts américains.
[...] Et la deuxième est le contrôle de constitutionnalité des lois qui permet de limiter et contrôler les pouvoirs des organes de l'état. Ce texte, le développe ce principe, car il deviendra effectif après sa publication en 1803. L'idée est d'utiliser un moyen de « poids et contrepoids » en anglais « checks and balances ». Que sont la constitution et le contrôle de constitutionnalité de la loi ? Dans un premier temps, nous verrons la constitution et dans un deuxième temps le contrôle de constitutionnalité des lois. I. [...]
[...] La législation et la constitution ne font qu'un, on peut dire qu'ils sont consubstantiels. Elle doit être considérée par ces habitants comme l'un des principes fondamentaux de notre société. La constitution organise le gouvernement, donne aux pouvoirs des responsabilités qu'ils doivent assumer. II. Contrôle de constitutionnalité de la loi Dans cette partie, nous allons parler de la composition du contrôle de constitutionnalité de la loi puis du contrôle de constitutionnalité de la loi pour Marbury et Madison. A. Composition du contrôle de constitutionnalité de la loi Tout d'abord, le contrôle de constitutionnalité des lois est effectué par un conseil constitutionnel. [...]
[...] On voit dans cet extrait que le peuple établit un futur gouvernement par l'écriture d'une constitution, celle-ci est fondamentale et doit mener au bonheur de tous. Elle ne peut pas être répétée trop fréquemment, car elle demande beaucoup d'énergie intellectuellement puis physiquement. Exemple, si une constitution doit être faite. Il faut d'abord trouver des lois fondamentales qui conviennent à tout un pays puis les faire appliquer et leur donner un degré supérieur à la loi ordinaire. Ensuite, la constitution n'est pas simplement une loi. [...]
[...] Il existe deux cas, soit la constitution l'emporte sur la loi ordinaire qui lui est contraire donc la constitution est un droit supérieur, suprême, inaltérable par des moyens ordinaires. Soit le pouvoir législatif peut modifier la Constitution au moyen d'une loi ordinaire donc elle est sur le même plan que la loi ordinaire et, à l'instar des autres lois, elle est modifiable selon la volonté de la législature. Si la première proposition est vraie alors la loi contraire à la Constitution n'est pas du droit. [...]
[...] La première est la règle d'organisation du pouvoir et de fonctionnement des pouvoirs publics, elle est principalement liée aux pouvoirs donnés pour chaque organe des pouvoirs publics comme la fonction législatif ou encore exécutif. Ensuite, la deuxième est la règle sur la protection des droits fondamentaux. Aux États-Unis, deux constitutions ont été rédigées dans un temps réduit. La première est effectuée le 4 juillet 1776 après l'indépendance des États-Unis. Cette constitution définit en vérité une confédération, association des États pendant une durée de 7 ans. Ensuite, la deuxième est faite en 1783 et mène les fondements des États-Unis d'aujourd'hui. Enfin, il existe deux types de constitutions. [...]
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