Suite aux dérives de la république de Weimar et du régime nazi qui en était issu, les constituants se retrouvèrent en 1949, à Bonn, pour donner à l'Allemagne une nouvelle constitution qui rétablirait la démocratie et l'équilibre. La Loi fondamentale, promulguée le 23 mai, tranche ainsi radicalement avec Weimar : à l'ancien Etat unitaire on substitue un État fédéral, d'un régime proportionnel on passe à un régime électoral mixte et, surtout, car c'est certainement le mauvais aménagement de celui-ci sous Weimar qui a mené aux dérives que l'on sait, on modifie le pouvoir exécutif. Là où l'ancienne constitution tentait sans succès de concilier un chancelier et un chef de l'État qui possédaient tous deux le pouvoir exécutif selon des règles mal définies, les constituants de Bonn transforment ce bicéphalisme en monisme au profit d'un chancelier soumis au contrôle des assemblées.
Le Chancelier allemand est donc le fruit, non pas d'une théorisation abstraite des institutions politiques, mais des enseignements de l'histoire. Pour comprendre son rôle, il s'agira de répondre, à la question suivante : comment la Loi fondamentale réussit-elle à assurer la stabilité du régime au travers du chancelier et quelles sont les caractéristiques de ce rôle ?
Le Chancelier allemand est donc le fruit, non pas d'une théorisation abstraite des institutions politiques, mais des enseignements de l'histoire. Pour comprendre son rôle il s'agira de répondre, à la question suivante : comment la Loi Fondamentale réussit-elle a assurer la stabilité du régime au travers du chancelier et quelle sont les caractéristiques de ce rôle ?
[...] Le Chancelier est le chef légitime du pouvoir exécutif et possède des prérogatives importantes et diverses La Loi fondamentale consacre le pouvoir du chancelier en effaçant celui du président. En effet, lorsque ce dernier exerce sous la république de Weimar des prérogatives trop importantes (il pouvait, dans des cas exceptionnels, suspendre les lois), il est réduit à une simple magistrature morale par le texte de Bonn. La légitimité de la nouvelle importance du chancelier repose sur son élection populaire et sur des pouvoirs importants Il est issu d'une élection complexe qui lui confère une légitimité populaire Article 63 de la Loi fédérale, Le chancelier est élu sans débat par le Bundestag sur la proposition du président. [...]
[...] C/i : Les rapports entre Chancelier et Bundestag se caractérisent par un désir de stabilité. Cependant, le Chancelier peut par voie détournée obtenir la dissolution de la Diète, ce qui accentue son pouvoir Le système des partis permet de limiter les pouvoirs du Chancelier Le système partisan allemand prend lui aussi le contrepied de Weimar : la république d'avant 1949 faisait une grande part au multipartisme, ce qui eut pour conséquences de morceler les intérêts du Bundestag et de mener à l'instabilité. [...]
[...] Par là, le Chancelier semble être à la tête d'une démocratie accomplie et stable : seulement six Chanceliers se sont succédé depuis 60 ans et aucune crise ni aucun bouleversement n'ont traversé la vie institutionnelle allemande. Ainsi, c'est par sa construction en négatif de Weimar que l'Allemagne a su considérer les erreurs du passé pour mieux construire un régime équilibré qui a à sa tête un chef de l'exécutif fort, mais dont la légitimité n'est pas contestée : le Chancelier. Bibliographie J. Amphoux, Le chancelier fédéral dans le régime constitutionnel de la République fédérale d'Allemagne, LGDJ M. [...]
[...] Si la Loi fondamentale choisit de dessiner les contours d'un chancelier puissant et seul possesseur du pouvoir exécutif, c'est certainement bien pour lutter contre le retour des troubles que connut Weimar à cause du bicéphalisme mal défini que cette république prônait. Cependant, il convient d'établir à ce pouvoir des limites institutionnelles qui assurent l'équilibre la démocratie allemande. II. Au sein d'un Etat fédéral, le chancelier rencontre des bornes qui assurent le bon fonctionnement des différents organes et la bonne cohabitation des différents partis Comme au sein de tout régime parlementaire, la stabilité est assurée par les liens étroits qui limitent et équilibrent les différents pouvoirs. [...]
[...] Cependant, en plus des dérives du pouvoir exécutif, Weimar se caractérisait également par une grande instabilité gouvernementale qui pousse la Loi fondamentale à mettre en place des mécanismes pouvant assurer la stabilité du gouvernement et, par là, augmenter les pouvoirs de son chef. Paradoxalement donc, Bonn reconstruit un exécutif qui ne peut s'accaparer le pouvoir tout en augmentant le rôle du Chancelier. Le Chancelier allemand est donc le fruit, non pas d'une théorisation abstraite des institutions politiques, mais des enseignements de l'histoire. Pour comprendre son rôle il s'agira de répondre, à la question suivante : comment la Loi Fondamentale réussit-elle à assurer la stabilité du régime au travers du chancelier et quelles sont les caractéristiques de ce rôle ? [...]
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