Le bicamérisme est une caractéristique de la majorité des régimes politiques occidentaux contemporains, qu'il s'agisse du Royaume-Uni, de la France, de l'Allemagne, de l'Italie, ou encore de l'Espagne.
Comme l'indique son nom, le bicamérisme (ou bicaméralisme), est un système politique qui se définit par un Parlement divisé en deux chambres. En règle générale, il s'agit d'une chambre haute et d'une chambre basse, dont les modalités d'élection et les rôles diffèrent.
En dépit du succès de ce système institutionnel, le bicamérisme a pu connaître un déclin allant de pair avec l'évolution des réalités contemporaine : le bicaméralisme britannique, pourtant le plus ancien et le plus stable, s'est vu remettre en question dès le début du XXème siècle, avec notamment la contestation de la légitimité de la Chambre des lords. En revanche, le bicamérisme est une constante structurelle dans les institutions américaines, et ce depuis plus de deux siècles : aujourd'hui, le 110ème Congrès des Etats-Unis, composé de la Chambre des représentants et du Sénat, est l'exemple le plus frappant de la pérennité du bicamérisme.
Quelles caractéristiques du bicamérisme américain lui permettent un tel succès, et l'érigent en modèle ?
[...] Le Connecticut Compromise consacre le bicamérisme et ses modalités : une chambre représente les citoyens américains, l'autre les Etats. -ce système assure aux Etats une représentation égale, quelle que soit leur importance (les 25 Etats les moins peuplés de la population) occupent 50% des sièges au Sénat, organe fédéral par excellence). -un tel système institutionnel permet aux Etats-Unis d'ériger le fédéralisme en modèle. Allemagne (Bundestag et Bundesrat). Ainsi, bien que ces chambres jouent un rôle très similaire, on peut les distinguer : -la Chambre des Représentants est la chambre basse, chambre du peuple (435 représentants se partagent la population américaine, avec au moins un représentant par Etat), plus fébrile car plus sensible aux événements extérieurs et à l'opinion publique (élections tous les deux ans, au niveau des districts). [...]
[...] 1824, pour départager John Q. Adams et Andrew Jackson (celui-ci ayant pourtant obtenu une majorité de suffrages populaires). le pouvoir de mettre en accusation le Président ou n'importe quel fonctionnaire fédéral (impeachment) à la majorité simple, en cas de trahison, de concussion ou de crime contre la chose publique procédure jamais engagée à l'encontre d'un Président (cas particuliers : Nixon et Clinton). Le Sénat : -donne son consentement à la nomination des membres du gouvernement (ne l'a refusé que 8 fois en plus de deux siècles), des juges fédéraux, des hauts fonctionnaires, des ambassadeurs et aux promotions militaires (plus de par an). [...]
[...] Quelles caractéristiques du bicamérisme américain lui permettent un tel succès, et l'érigent en modèle ? Le Sénat et la Chambre des représentants sont relativement semblables dans leur rôle comme dans leur fonctionnement Le Congrès des Etats-Unis : un bicamérisme égalitaire les deux chambres sont sur un même pied d'égalité) -défini dans l'article 1 de la Constitution de 1787, le pouvoir législatif appartient tout entier aux deux assemblées, indissolubles (régime de séparation stricte des pouvoirs), il n'est pas plus concentré dans une assemblée plus que dans une autre. [...]
[...] C'est pourquoi nombre d'Etats fédéraux ont adopté un système parlementaire se basant sur ce modèle (cf. Allemagne). Il convient cependant de nuancer ce propos : le bicamérisme américain comporte de nombreuses failles (notamment en ce qui concerne la rationalité de la politique budgétaire), et son succès tient peut-être à son adéquation avec un régime de séparation stricte des pouvoirs, fondé sur le compromis perpétuel. Bibliographie O. Duhamel, Droit constitutionnel Les démocraties, Points Seuil N. Kada, Lexique de droit constitutionnel, Ellipses B. Chantebout, Droit constitutionnel, Sirey C.-L. Longuet, Le Congrès des Etats-Unis, PUF, QSJ F. [...]
[...] -les deux chambres peuvent siéger ensemble (State of Union adress, allocution des chefs d'Etat étrangers ou décompte des voix d'une élection présidentielle). -même sessions parlementaires : du 3 janvier au 31 juillet sans ajournement de plus de 3 jours non concerté. Aucune des deux Chambres ne pourra, durant une session du Congrès et sans le consentement de l'autre chambre, s'ajourner pour plus de trois jours ni se transporter en aucun autre lieu que celui où les deux chambres siègent Article 1 Constitution). - lieu commun de réunion : la colline du Capitole à Washington. [...]
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