Le forum des Sénats du monde, réunissant tous les présidents des Sénats et des secondes chambres du monde, s'est tenu pour la première fois le 14 mars 2000 à Paris. Cette initiative a été lancée par Christian Poncelet, président actuel du Sénat français, devant ce qu'il appelle « le constat d'un important regain du bicaméralisme dans les Parlements contemporains » . En effet, il nous rappelle que 45 pays avaient un système bicaméral au début des années 1970 et que ce nombre est aujourd'hui établi à plus de 70.
Le bicaméralisme est étymologiquement un « système institutionnel dans lequel deux assemblées désignées distinctement exercent les fonctions parlementaires dans les conditions déterminées par la Constitution » . Né au 14e siècle de la division du Parlement anglais en deux chambres, la Chambre des Communes et la Chambre des Lords, son utilité première était de permettre la représentation de toutes les couches de la population au Parlement dans les meilleures conditions possibles, les représentants du peuple étant gênés de siéger avec les Lords. Le système bicaméral est utilisé de nos jours pour pondérer le pouvoir de la première assemblée parlementaire, élue au suffrage universel, par le biais d'une seconde assemblée dont la différenciation du mode de scrutin permet de faire siéger d'autres sortes de représentants de la nation, plus expérimentés, plus représentatifs, plus conservateurs ou qui ont pour but de représenter chacun des états fédérés dans un système fédéral. Le choix du mode de scrutin n'est pas la seule différence avec la première chambre ; en effet, un système bicaméral fait généralement aussi varier la durée du mandat de ses élus ainsi que leurs rôles et leurs pouvoirs. Cependant, à première vue, l'idée d'élaborer une seconde chambre pour faire écho à la première et à son suffrage universel peut paraître anti-démocratique et a en conséquence soulevé de nombreuses critiques, ainsi Charles de Gaulle tenta en 1969, par exemple, de supprimer le Sénat en voulant réformer son statut. C'est pourquoi, il convient de se demander si le bicaméralisme a encore une utilité dans les systèmes parlementaires contemporains et s'il n'est pas au contraire antidémocratique.
Le bicaméralisme peut avoir des caractéristiques et des formes très différentes. Cependant, il s'oppose radicalement au monocaméralisme, d'où l'existence d'un débat entre les partisans des deux formes parlementaires menant à la question de l'égalité entre les deux chambres.
[...] La seconde chambre basée sur la représentation de certains intérêts économiques ou sociaux (tel que la représentation d'organisations économiques, culturelles, sociales ou professionnelle) est utilisée pour conseiller la première chambre en vertu de son expérience. De plus, l'absence des partis permet à cette chambre d'éviter les batailles politiques qui peuvent gêner l'efficacité de la première chambre. La chambre élue démocratiquement est le modèle le plus utilisé de nos jours. L'utilité de cette chambre réside dans sa différence avec la première. En effet, il serait absurde d'élire au suffrage universel et pour la même durée de mandat deux chambres similaires. [...]
[...] Cette chambre aristocratique est héréditaire, nommée ou censitaire (on ne peut alors y accéder qu'à partir un certain niveau de revenu). La seconde chambre héréditaire est illustrée par l'exemple britannique de la chambre des Lords. En effet, celle-ci n'a pas changé son fonctionnement depuis les Moyen-âge et les tentatives qui ont récemment tenté de modifier son statut, notamment par l'action du gouvernement travailliste entre 1964 et 1970, n'y sont pas arrivées, et le souverain britannique a toujours le pouvoir de nommer des Lords. [...]
[...] Le bicaméralisme peut avoir des caractéristiques et des formes très différentes. Cependant, il s'oppose radicalement au monocaméralisme, d'où l'existence d'un débat entre les partisans des deux formes parlementaires menant à la question de l'égalité entre les deux chambres - Les différentes caractéristiques et formes du bicaméralisme Le bicaméralisme trouve ses fondements dans la distinction sociale du Parlement anglais et dans la création du fédéralisme américain. Cependant, celui-ci a depuis été imité par de nombreux autres états et a fécondé de nouvelles formes de Parlements bicaméraux. [...]
[...] Cependant, les représentants des communes étaient gênées de voter devant les Lords et se rassemblèrent officieusement au fur et à mesure dans une chambre séparée ; de cette réunion naquit le bicaméralisme, qui ne fut officialisé qu'au 14e siècle. Le bicaméralisme britannique est né donc des clivages et de distinction entre les classes sociales. Cependant, ceci n'est pas la seule source du bicaméralisme, une de ses autres origines est issue du fédéralisme. Les treize colonies américaines autoproclamèrent leur indépendance en 1776 et se constituèrent en un état fédéral, c'est à dire un état ou chaque entité fédérée a son propre gouvernement et donc une certaine autonomie. Le bicaméralisme sembla tout de suite logique au bon fonctionnement du fédéralisme. [...]
[...] Les partisans du bicaméralisme affirment quant à eux que l'existence d'une seconde chambre renforce la démocratie ainsi que la solidité des régimes démocratiques. Le bicaméralisme renforce tout d'abord la démocratie car le suffrage indirect n'est pas du tout en désaccord avec la démocratie. En effet, si le nombre de degrés n'est pas trop élevé, celui-ci exprime mieux l'opinion des élites en entendant par élites les personnes ayant des responsabilités professionnelles importantes. Bien qu'il ne serait effectivement pas démocratique d'élire toutes les assemblées au suffrage indirect, une combinaison du suffrage direct et du suffrage indirect semble être utile ; en effet, la diversité est consubstantielle au bicamérisme parce que les Sénats sont les révélateurs des réalités sociales et politiques des différents pays. [...]
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