Typologie des régimes juridiques

Adrien G.

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Typologie des régimes juridiques

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Thèmes abordés

Montesquieu, John Locke, séparation des pouvoirs, régime parlementaire, régime présidentiel, rôle gouvernemental, impeachment, monarque, Chambre des Lords, Chambre des Communes, bipartisme, démocratie, séparation souple des pouvoirs, bicéphalisme, séparation stricte des pouvoirs, régime parlementaire britannique, partis politiques, démocratie libérale, Constitution américaine

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Résumé du document

Montesquieu expose une séparation entre les pouvoirs exécutif et législatif, mais avec une certaine collaboration, ce qui mène à une séparation souple des pouvoirs.
Les révolutionnaires ont fait de cette théorie de la séparation des pouvoirs un principe essentiel. Le but de la révolution était d'abolir la royauté. Pas de supprimer le roi, mais de réduire le pouvoir du roi. En 1791, les constituants vont se concentrer sur la séparation des pouvoirs législatifs et exécutifs.
(...)
Le bicéphalisme est créé historiquement pour contrer la monarchie absolue. Le trop-plein de pouvoir du monarque a fini par être délégué à des conseillers, puis ces conseillers vont petit à petit devenir ce qui deviendra le Parlement.

Sommaire

Le pluralisme institutionnel et démocratie libérale
1. Le principe de séparation des pouvoirs
2. Séparation stricte et souple des pouvoirs
La Grande-Bretagne : une modalité de régime parlementaire
1. Un régime parlementaire caractérisé par les institutions politiques
2. Un régime parlementaire conforté par l'impact du système des partis politiques
Le pluralisme institutionnel et démocratie libérale
1. Les fondements de la constitution américaine
2. Des pouvoirs séparés
3. Les relations du président et du Congrès

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Extraits

[...] Le cabinet On distingue le cabinet et le ministère : - Ministère : regroupe toutes les personnes unies par des liens de solidarité et qui sont responsables devant le Parlement de la politique suivie. Il regroupe une centaine de personnes. - Cabinet : compatibilité obligatoire entre le mandat parlementaire et le ministre à 21 membres avec le Premier ministre. Le Premier ministre choisit discrétionnairement les membres de son cabinet. Il assure la direction de son cabinet et également la liaison de celui-ci avec le monarque. [...]

[...] Typologie des régimes juridiques Titre 2 : Typologie des régimes juridiques I. Le pluralisme institutionnel et démocratie libérale Section 1 : Le principe de séparation des pouvoirs 1. La formulation du principe La formulation du principe de séparation des pouvoirs émane : - De l'érosion de la monarchie absolue (Grande-Bretagne) - De l'adoption par les révolutionnaires modérés des principes formulés par les théoriciens (France) En France, deux théoriciens vont exposer leur théorie : - John Locke : il développe une doctrine sur l'État libéral qui s'oppose à l'absolutisme de Thomas Hobbes Il va présenter une théorie exposant un équilibre satisfaisant des pouvoirs, avec les prérogatives de l'État et les droits fondamentaux. [...]

[...] L'apparition de la responsabilité politique se fait petit à petit. Au début, c'est en Angleterre qu'on impose la responsabilité pénale des ministres avec la procédure de "l'impeachment". La responsabilité politique va arriver ensuite : le Premier ministre va être contrôlé par la majorité en étant choisi par les chambres. Le chef de l'État lui, continue d'être irresponsable politiquement avec le contreseing : double signature, celle du chef de l'état et celle du chef du gouvernement, vu que le chef de l'état ne peut être révoqué politiquement. [...]

[...] La Chambre des Lords Le gouvernement n'est pas responsable devant la Chambre des Lords. La vie politique était dominée par les Lords jusqu'en 1911, elle disposait de droits égaux à la Chambre des communes en matière législative. En 1832, une réforme va les affaiblir, mais, en 1909, une réforme fiscale des Lords va être adoptée, car les Lords possédaient de grosse fortune. En janvier 1910, cette réforme est adoptée, puis, en décembre 1910 adopte un projet de réduction des pouvoirs constitutionnels de la Chambre des lords. [...]

[...] Les excès présidentiels ont fait naitre des prérogatives judiciaires et parajudiciaires. Le système américain repose sur un système de poids et contrepoids : - Prévu par la Constitution - Apparu avec la pratique Le régime américain correspond au projet de Montesquieu, qui souhaitait "le pouvoir qui arrête le pouvoir". 2. L'équilibre politique Mais dans le système américain, le président domine la scène La prépondérance présidentielle s'explique par plusieurs facteurs : - L'élection directe du président, car en pratique, on sait pour qui vont voter les grands électeurs. [...]

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