La Constitution est une norme juridique, particulière, car la plus haut placée dans l'ordre juridique.
Hans Kelsen (XIXe) : décrit l'ordre juridique comme une pyramide, avec la constitution comme clé de voûte, comme norme fondamentale.
Sans une constitution de qualité, un ordre juridique ne tient pas. Le pouvoir constituant, le plus puissant, établit une constitution après chaque guerre durant une période de transition. La constitution est une norme qui va au-delà de toutes les branches du droit. À l'image du fait (= la vie) qu'elle régit, la notion de droit est variée et comporte un grand nombre de branches, chacune étant définie et classifiée. Toutes ces branches peuvent être regroupées en 2 grandes catégories : Droit privé et Droit public.
Le Droit privé est l'ensemble des branches du droit qui concernent les relations entre individus, ce sont les normes qui régulent et encadrent les relations entre personnes physiques (employé/employeur, concubins) ou morales (entreprises).
Le Droit public est l'ensemble des branches du droit qui concernent les relations entre personnes privées et personnes publiques (État, commune).
L'État ayant davantage de pouvoir que nous, une loi s'imposant à nous. Nous sommes plongés dans un monde que nous subissons la plupart du temps (sauf contrats), un monde de règles qui s'imposent à nous. C'est pourquoi l'État a des privilèges, le droit public ne consacrant donc pas une égalité entre l'État et l'individu, l'État agissant dans une perspective d'intérêt non pas personnel mais général.
[...] Hans Kelsen (XIXe) : Décrit l'ordre juridique comme une pyramide, avec la constitution comme clé de voûte, comme norme fondamentale. Sans une constitution de qualité, un ordre juridique ne tient pas. Le pouvoir constituant, le plus puissant, établit une constitution après chaque guerre durant une période de transition. La constitution est une norme qui va au-delà de toutes les branches du droit. À l'image du fait la vie) qu'elle régit, la notion de droit est variée et comporte un grand nombre de branches, chacune étant définie et classifiée. [...]
[...] Il y aurait selon lui 2 cycles dans l'histoire constitutionnelle française contenant 3 phases. Séparation stricte des pouvoirs qui conduit à l'impasse Une phase de dictature de l'exécutif Une phase de retour à la raison et à l'équilibre avec une séparation souple des pouvoirs. Cette phase à 3 temps s'est produite à 2 reprises. A ces 2 cycles dont le dernier s'achève en 1958, va succéder un régime particulier qui mêle la tradition parlementaire avec certaines caractéristiques du régime présidentiel : le régime de la V ème République fondé par De Gaulle. [...]
[...] Montesquieu est un empiriste, c'est à dire quelqu'un qui aime partir de réalités concrètes. Il commence alors de la pratique pour aller à la théorie. C'est en cela qu'il a été séduit par l'esprit britannique, beaucoup plus empirique que nous. Dans la lignée d'Aristote, Montesquieu est l'ancêtre de la sociologie voir le concret et déduire la théorie). On ne peut appliquer universellement une théorie, comme disait Aristote, chaque cité a alors la sienne. L'origine de la théorie de Montesquieu est donc britannique et le ressort qui anime ce mécanisme est la lutte pour la libération du pouvoir royal : c'est donc plus un produit de L'Histoire. [...]
[...] Le pape a condamné Philippe Auguste d'avoir confisquer des terres à son vassal. En effet le roi d'Angleterre est le vassal du roi de France. L'Aquitaine (autrefois la Guyenne) était une région anglaise que le roi français à confisquer les terres du roi d'Angleterre. Face à l'ordre du pape de ne pas le faire et l'entêtement du roi français poursuivant son action il y'a eu une bataille de Bourvil entre la France et une coalition Angleterre, Empereur germanique et le Pape. [...]
[...] Cette distinction est le fait d'une origine historique et géographique de la séparation des pouvoirs. Les régimes parlementaires viennent d'une lente évolution du système anglais qui s'est faite à la fin du XVIIIe siècle après la mort de Montesquieu, et s'est ensuite exportée à toute l'Europe continentale. Les régimes présidentiels sont un chois délibérément assumé par les Américains qui dès la fondation de leur système politique se sont éloignés du régime parlementaire qui avait saisi l'Angleterre, comme pour mieux assoir leur indépendance. [...]
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