Droit constitutionnel comparé, doctrine constitutionnelle, droit commun constitutionnel, droit public comparé, droit étranger, Constitution des États-Unis, amendement, organisation des pouvoirs aux Etats-Unis, Adhémar Esmein, Carré de Malberg, Maurice Hauriou, Common Law, CJCE Cour de Justice des Communautés Européennes, institution judiciaire, CEDH Cour Européenne des Droits de l'Homme, constitutionnalisme, enquête comparative, Bill of Rights, territoire
En Allemagne, l'école historique du droit, souvent associée à Friedrich Carl von Savigny, est un courant de pensée juridique qui s'est développé au début du XIXe siècle. Cette école s'oppose à l'approche rationaliste et universaliste du droit (inspirée par les Lumières et la Révolution française), en défendant l'idée que le droit est le produit historique et culturel propre à chaque peuple et qu'il ne peut être créé de manière artificielle par des législateurs. Ce courant, contrairement à l'école de l'exégèse, soutient que le droit écrit ne peut pas être figé et universel.
En Italie, sous l'influence de l'école historique allemande, les juristes italiens ont cherché à développer un système juridique national qui soit cohérent, logique et objectif, sans se tourner vers les systèmes étrangers. Ils ont donc rejeté le droit comparé. Cette démarche reflète une volonté de s'appuyer sur l'histoire et la tradition juridiques nationales, en adoptant une méthode scientifique et systématique du droit, tout en écartant les influences extérieures.
[...] La validité du droit repose sur sa source légitime. Le droit est ce qu'il est, peu importe s'il est jugé moralement bon ou mauvais. Cette théorie s'affirme au XIXème siècle, notamment avec Hans Kelsen. - Le formalisme juridique : est une méthode rigide où l'on applique strictement les règles juridiques, sans chercher à interpréter le droit de manière flexible ou créative. - L'école de l'exégèse : méthode d'interprétation du droit qui a dominé en France au XIXème siècle, surtout après la promulgation du code civil de 1804. [...]
[...] Cela justifie une approche comparative pour comprendre comment chaque système répond à ces défis. La méthode fonctionnelle, promue par des juristes comme Ernest Rabel, s'est imposée dans le domaine du droit comparé. Cette approche privilégie l'analyse des fonctions remplies par les règles juridiques plutôt que leurs formes culturelles. Elle permet ainsi de transcender les différences de culture juridique pour se concentrer sur les résultats et les objectifs des systèmes juridiques. René David a grandement influencé le droit comparé en élaborant une typologie des systèmes juridiques. [...]
[...] La Constitution ne comporte pas de droits civils et politiques. Ces droits sont dans les amendements. - Le Common law Ces expériences coloniales forment une première expérience de contrat social. Dans chaque colonie on retrouve des assemblées représentatives dans lesquelles les citoyens sont amenés à participer. On distinguait les pouvoirs des assemblées (pouvoir législatif) des pouvoirs des gouverneurs (pouvoir exécutif) de ces colonies. - La déclaration d'indépendance (1776) Les Etats-Unis vont être des états libres et indépendants à cette date. [...]
[...] Il est noté que le droit public et privé américain a été influencé par des sources de droit étrangères, notamment anglaises et continentales. Les juges américains ont utilisé ces influences pour élaborer leur propre droit. - Ex : décision Swift : cette décision montre comment le droit comparé peut être utilisé pour résoudre des litiges commerciaux, illustrant l'interconnexion des systèmes juridiques. L'étude du droit constitutionnel est intrinsèquement liée à l'histoire constitutionnelle. Les systèmes juridiques sont influencés par des idéologies et des modèles institutionnels, rendant difficile la séparation entre l'étude comparative et l'étude historique. [...]
[...] Les pères fondateurs lorsqu'ils ont écrits la constitution, ont placé le Congrès en premier. Mais depuis quelques années, une institution a pris le pas, à savoir la Présidence. Pour autant aucune modification de la Constitution n'a eu lieu. Quand on étudie le droit constitutionnel américain, une place spéciale est laissée aux droits et libertés des citoyens. Les libertés civiles sont vues comme un bouclier contre les abus de pouvoirs ; cela empêche l'état de s'immiscer dans la vie privée des citoyens. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
