Introduction, droit, constitutionnel
Le droit constitutionnel n'est pas tout le droit, au contraire il représente ce qu'il est d'usage d'appeler une branche du droit. Le terme de droit est un terme qui possède plusieurs sens :
- le premier est qu'on peut entendre ce terme comme renvoyant à la citation "c'est l'ensemble des règles juridiques s'imposant au membre d'une société".
- le deuxième sens est qu'on peut entendre la science ayant pour objet l'étude des règles précitées.
Dans les deux cas on peut se représenter le droit à l'image d'un arbre qui comporte plusieurs branches. Une branche du droit sera un sous ensemble de règle juridique avec le premier sens, et avec de le deuxième sens, chaque branches du droit représente une discipline juridique particulière. Cet arbre à la base se divise en deux grandes branches, qui sont le droit privé et le droit public, qui chacune de ces branches se divise en plusieurs autres branches. Parmi les branches du droit public, on a le droit administratif, le droit international public, les finances publiques et le droit constitutionnel.
Les deux grandes branche droit privé et public se différencient par leur objet c'est à dire par ce sur quoi elles portent. Le droit privé comme son nom l'indique concerne les affaires privé des individus, alors que le droit public concerne les affaires de la puissance publique c'est à dire de l'état.
[...] Il est censé impliquer le principe de spécialisation et d'indépendance. Le principe de spécialisation signifie qu'il doit y avoir autant d'organes de l'État que de fonction, et que chaque organe doit exercer une fonction, sans participer à l'exercice des autres. Le principe d'indépendance signifie qu'aucun organe ne doit exercer d'influence sur les autres. Ce qui implique l'absence de pouvoir de révocation d'un organe sur l'autre. Et l'absence de moyen de pression entre les autorités. Ainsi conçu, la séparation des pouvoirs est décrite, comme une recette de liberté, car de cette manière le pouvoir arrête le pouvoir Montesquieu. [...]
[...] Chapitre 4 : La séparation des pouvoirs On est face à un concept essentiel du droit constitutionnel. Il a même été un dogme c'est un principe fondamental incontestable). Article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen toutes sociétés dans lesquelles la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée n'a point de constitution Aujourd'hui il ne fait plus figure de dogme. Section 1 : La doctrine de la séparation des pouvoirs. Il existe une doctrine classique de la séparation des pouvoirs. [...]
[...] Constitution écrite et constitution coutumière. Il convient en effet de faire une distinction entre ces deux constitutions. La constitution écrite, c'est une constitution qui se forme sous forme écrite. La constitution coutumière, par ce terme, on désigne l'ensemble des règles coutumières relatives pour un pays donné, à l'attribution et à l'exercice du pouvoir. Elles tirent leur autorité de l'adhésion de tous et d'une longue tradition autrement dit de leur répétition sur une période relativement longue. Elles sont aujourd'hui rares. Le pays qui a une constitution coutumière est la Grande-Bretagne. [...]
[...] Après on va sur une feuille de brouillon amener toutes les connaissances qu'on a sur le sujet. Puis il faut organiser les connaissances, les connaissances fondamentales faut en parler, les choses moins importantes on peut les garder pour l'introduction. On élabore le plan détaillé . Chapeau (exprime le sens de ce que l'on va dire) . idée et exemples sous forme de tiret . idée et exemples sous forme de tiret Phrase de transition II/ . Chapeau (exprime le sens de ce que l'on va dire) . [...]
[...] C'est le système le plus simple et le plus ancien. Il apparait pour la première fois en 1265, pour l'élection du parlement britannique. Il existe plusieurs variétés : le scrutin majoritaire uninominal dans lequel il n'y a qu'un siège à pourvoir par circonscription (=c'est le cadre géographique de l'élection). S'oppose au scrutin majoritaire plurinominal dans lequel il y a plusieurs sièges à pourvoir. Le scrutin majoritaire peut être à un tour, c'est le plus simple, est élu celui qui obtient à l'issu d'un unique tour de scrutin plus de voie que ses concurrents, c'est le système anglais. [...]
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