Vedel Georges a dit en 1949 dans « Manuel élémentaire du droit constitutionnel» que « tout le droit constitutionnel n'est pas dans la Constitution ». Il faisait alors référence à la Grande-Bretagne où il n'y avait pas de constitution écrite, mais malgré tout des normes constitutionnelles. Il avait à l'esprit le fait que le droit constitutionnel va au-delà de la Constitution dans la mesure où certaines règles relatives à l'autorité politique telles que le régime de sélection ou les modes de scrutin n'est pas prévu par la Constitution mais par la loi. Sous la Quatrième république, le droit de la Constitution était moins large que le droit constitutionnel au sens matériel c'est-à-dire au niveau de son contenu.
[...] La constitution se base sur un compromis entre droits et oubli et le rapport des contre pour s'en trouve modifié. La constitution normative acquiert une autonomie et une neutralité sociale. Constit normative et constitution idéale semblent totalement antinomiques. En réalité ces deux dimensions se retrouvent dans les constitutions modernes. On peut prendre l'exemple français de la constitution de 58. Si l'on suit kelsen, il s'agit d'une constitution normative avec sa place importante et un gardien de la constitution avec le CC. [...]
[...] Plusieurs systèmes ont été proposés. On a pu dire que la constitution était légitime dans la mesure où elle reposait sur une finalité de justice. Autre système de légitimation pensée est de mettre en avant le fait qu'elle ait été scientifiquement prouvée. On peut prendre l'exemple de rousseau qui a été sollicité pour rédiger une constitution pour la Corse et une pour la Pologne. Il explique alors sa démarche méthodologique. Il explique qu'il faut prendre en compte les spécificités du territoire. [...]
[...] De par son assoc à la logique normative, le juge repose sur une approche structurelle basée sur un pouvoir négatif, c'est-à-dire que le juge ne peut qu'annuler une norme (pas conforme aux constitutions), il ne peut pas créer une norme. Il s'agit la encore une théorie de kelsen. De ce fait la, la logique idéologique lui échappe. L'aspect idéologique échappe donc au juge. La régulation par la révision constitution Pour appréhender la logique idéologique, on peut recourir à la régulation par l'adaptation, c'est-à-dire aux mécanismes de la révision constat. La encore, ce mode de régulation soulève des questions pour le juriste. La première est de savoir si la révision constitution se limite à une simple régulation. [...]
[...] L'homme est l'acteur de sa propre constitution. Cette distinction aujourd'hui n'est plus fondamentale dans la mesure où depuis le 19e siècle, on a tranché dans le sens de l'existence d'une constitution artificielle. Néansmoins ce qui est intéressant pour nous c'est d'observer que les constats modernes ont cependant conservé certains éléments de la constitution naturels. L'exemple le plus important est la constitution bilan. Cette notion s'applique en particulier aux constitutions des régimes totalitaires, de dictature notamment les régimes socialistes. On peut citer le régime socialiste de l'URSS où les constitutions bilan avaient pour particularité de reprendre et pérenniser les acquis sociaux. [...]
[...] Il y a donc un triple objet pour les dispositions constitutionnelles. C'est une idée développée par Favoreu qui explique qu'en France on est passé d'un objet unique à une pluralité d'objets. Jusqu'en 1958, la constitution française contenait des dispositions relatives à l'exercice du pouvoir et aux institutions. Depuis 58, elle contient en plus des dispositions relatives à la fabrication des normes (droit constitutionnel normatif art et 38 notamment). Depuis 71, la constitution contient aussi des normes relatives aux droits et libertés fondamentaux. [...]
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