L’interprétation du juge peut-elle être objective ?

Extraits

[...] Autrement dit, elle nous permet de consolider ou de gommer certains préjugés que l'on peut avoir sur la personne du juge et de son mode de fonctionnement. En tout état de cause, l'interprétation du juge peut-elle être objective ? La réponse à une telle question dépendra très certainement de l'analyse que nous pourrions faire sur deux axes distincts : l'interprétation du juge est peut-être objective, c'est ce que nous examinerons en première partie avant d'envisager dans la seconde partie certaines circonstances dans lesquelles le juge peut manquer d'objectivité dans son interprétation (II). [...]

[...] La présomption de l'interprétation objective du juge Il faut noter que l'interprétation du juge est présumée objective. Autrement dit, par principe, toute interprétation du juge par rapport à une situation donnée est censée être impartiale, mieux, neutre, ou encore désintéressée. En effet, en tranchant, le juge doit se garder de mettre en avant ses propres convictions, ses propres croyances, sa propre expérience. De ce fait, et compte tenu des exigences de son éthique professionnelle, il est tenu de prendre de la distance par rapport à lui-même. [...]

[...] Cette thèse s'articule de la manière suivante : une théorie peut être dite vraie si elle est indispensable pour fonder une pratique juridique. Friendrich Müller va même plus loin. Ce représentant de la théorie structurante du droit prône pour une conception originale de la place du texte dans la production de la norme juridique. Il se fonde sur une méthodologie qui se définit volontiers en référence notamment aux travaux relatifs à l'herméneutique et à la pragmatique du langage et s'oriente résolument vers une théorie rationnelle de la signification juridique mettant l'accent sur la pratique, l'usage effectif des concepts juridiques, décrits comme essentiels, dans l'opération globale de construction de la décision juridique, le travail des interprètes sur le texte qui est à appliquer et à concrétiser. [...]

[...] Conclusion Quand bien même les mots interprétation et objectivité demeureraient des notions complexes et polysémiques, la conclusion qui se dégage de ces développements est que l'interprétation du juge peut évidemment être objective. Celle-ci est même une présomption, du fait que l'éthique professionnelle du magistrat exige la partialité. L'interprétation du magistrat serait ainsi une fonction de la connaissance. Néanmoins, et comme le dit l'adage, nul n'est parfait dans ce monde certaines circonstances peuvent faire que le juge ne puisse pas être objective dans son interprétation. Tel est le cas lorsque le juge exerce une certaine liberté d'interprétation, en l'occurrence en matière constitutionnelle. [...]

[...] Il y a d'abord d'un côté une tendance qui soutient que l'interprétation est une fonction de la connaissance. Dans ce registre de pensée, on peut retrouver notamment Hans Kelsen ceci, même si sa conception sur ce point se démarque des autres courants doctrinaux et que dans son œuvre, la question de l‘interprétation n'occupe qu'une place secondaire. Kelsen dira, en effet, que l'interprétation est un processus intellectuel qui accompagne nécessairement le processus d'application du droit dans sa progression d'un degré supérieur à un degré inférieur Il y a de l'autre côté une seconde tendance dite réaliste qui soutient à coup d'arguments que l'interprétation est plutôt une fonction de la volonté. [...]