« Nous défendons les alliances entre consanguins », cette citation dans Correspondance d'Yves de Chartres montre les interdits d'alliance ce qui constitue un empêchement dirimant.
Dirimant est un adjectif emprunté au latin dirimans, participe présent du verbe dirimere signifiant empêcher, rompre, séparer, l'adjectif dirimant appartient presque exclusivement au langage du droit.
Il qualifie l'empêchement d'un acte juridique dont l'inobservation entrâine la nullité.
Stricto sensu, on qualifie de dirimant tout ce qui rend nul.
Dirimant se dit avant tout de ce qui fait obstacle à la célébration du mariage ou qui l'annule comme par exemple l'absence de divorce rompant un premier mariage ou les degrés de parenté ont un effet dirimant sur le mariage d'où le terme empechement dirimants.
Nombreux sont les interdits au mariage établis par l'église pour des raisons morales et religieuses. Chacun de ces interdits détermine un empêchement. La théorie canonique classique souligne l'importance de ce caractère et en a facilité l'annulation du mariage.
Ainsi, la sanction des manquements aux règles les plus importantes définissaient les empêchements dirimants alors que les fautes moins graves étaient jugées prohibitives.
A l'origine, la distinction entre ces empêchements était assez vague c'est pourquoi la liste des empêchements s'est agrandie avec le temps.
Elle sera fixée vers le 13ème siècle.
Quelles sont les caractéristiques des empêchements dirimants ainsi que leur conséquence?
Un empêchement dirimant de mariage ne fait pas seulement obstacle au mariage, mais s'il est passé outre, il entraîne son annulation. Il convient d'aborder les empêchements au mariage (I) avec les empêchements dirimants absolus (A) et les empechements relatifs (B) puis nous nous intéresserons sur les demandes de dispenses qui peuvent être accordées (II) dans le cas de consanguinité (A) ainsi que les causes de la demande de dispense (B).
[...] Quelles sont les caractéristiques des empêchements dirimants ainsi que leur conséquence? Un empêchement dirimant de mariage ne fait pas seulement obstacle au mariage, mais s'il est passé outre, il entraîne son annulation. Il convient d'aborder les empêchements au mariage avec les empêchements dirimants absolus et les empêchements relatifs puis nous nous intéresserons sur les demandes de dispenses qui peuvent être accordées dans le cas de consanguinité ainsi que les causes de la demande de dispense Les empêchements au mariage L'église a fixé des conditions de fond nombreuses qui ont été précisées par la doctrine canonique. [...]
[...] Les empêchements absolus ou relatifs ont fait l'objet de nombreuses controverses c'est pourquoi il a été autorisé de demander des dispenses. II- La demande de dispense La demande de dispense est possible malgré certains empêchements, car il est difficile de ne pas être apparenté à un proche parent. Elle est notamment autorisée pour la consanguinité, l'affinité, l'affinité spirituelle, l'honnêteté publique et le meurtre. Ces dispenses étaient accordées par l'église ou par le roi pour une dispense de religion. La consanguinité C'est la parenté entretenue par tous les individus pouvant être du même sang, à quelque degré que ce soit. [...]
[...] Quand la fille court un danger à épouser un hérétique si elle n'épouse un proche parent dont elle connaît l'orthodoxie. Quand il existe déjà une union charnelle entre 2 personnes et qu'ils peuvent éviter tout scandale ou encore quand le mariage veut être célébré alors même que la personne est née d'un lieu dont les habitants sont souvent parents. De nombreuses causes pouvaient ainsi appuyer la demande de dispense pour se marier. Conclusion Les empêchements dirimants interdisent tout mariage avec une personne. Cette notion est opposée aux empêchements relatifs. [...]
[...] Nombreux sont les interdits au mariage établis par l'église pour des raisons morales et religieuses. Chacun de ces interdits détermine un empêchement. La théorie canonique classique souligne l'importance de ce caractère et en a facilité l'annulation du mariage. Ainsi, la sanction des manquements aux règles les plus importantes définissait les empêchements dirimants alors que les fautes moins graves étaient jugées prohibitives. À l'origine, la distinction entre ces empêchements était assez vague c'est pourquoi la liste des empêchements s'est agrandie avec le temps. [...]
[...] Les empêchements dirimants relatifs Les empêchements dirimants relatifs étaient ceux qui ne rendaient nul un mariage contracté avec certaines personnes. La parenté naturelle ou la consanguinité interdisaient le mariage. L'interdiction du mariage entre consanguins s'étendait jusqu'au 7e degré au 8e siècle, néanmoins le concile de Latran 4 en 1215 l'a ramenée au 4e degré pour éviter les répudiations des nobles pour cause de consanguinité. La défense de mariage pour affinité suit les mêmes règles que pour la parenté naturelle. Tout comme la parenté civile, l'adoption crée une parenté civile équivalente à la parenté naturelle donc interdiction de se marier. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture