La propriété littéraire et artistique, Bernard Edelman

Extraits

[...] L'auteur, en mettant en avant le fait que ( ) le droit des marques s'est donc installé au cœur de certaines œuvres souligne les effets pervers de cette logique marchande où ( )les annonceurs se réservent un droit de regard sur les scénarios. Le détournement des œuvres, en effet, le fait qu'elles se retrouvent orientées vers des finalités économiques, oubliant de fait leurs objectifs initiaux, contribue à créer un marché de l'évocation mélangeant droit d'auteur, concurrence déloyale, marketing, rentabilité B.Edelman dissocie les œuvres informatiques des œuvres audiovisuelles, et fait une distinction entre les œuvres ( ) dont l'informatique constitue la substance même logiciel ou banques de données- et celles qui utilisent l'informatique –comme les œuvres multimédias ou, plus généralement, les œuvres assistées par ordinateur Il s'intéresse aux difficultés posées par ce genre nouveau d'œuvres de l'esprit qui se distinguent très largement des œuvres traditionnelles tant sur leur fond, que sur leur forme, et la nature des investissements qu'elles représentent. [...]

[...] Ils sont cessibles et négociables, ce qui signifie qu'on peut les céder à un tiers et qu'ils peuvent faire l'objet d'une rémunération en échange de la cession. Le principe directeur des droits énoncés ci-dessus semble être l'autorisation nécessaire de l'auteur pour toute exploitation de son œuvre. B.Edelman dit cependant que de même que l'auteur doit être protégé contre lui-même sur le terrain du droit moral, il doit l'être sur le terrain des droits pécuniaires et énonce quatre formules mises en place par le législateur pour lui assurer cette protection : la nécessité d'un écrit, comme trace tangible pour que l'auteur puisse faire respecter ses droits après la cession ; la spécialité des cessions ( ) limitée aux modes d'exploitation prévus au contrat( ) ; l'interdiction de céder globalement les œuvres futures qui consiste à protéger l'auteur d'acheteurs, d'acquéreurs, l'obligeant à leur céder ses futures œuvres partiellement ou totalement, pour une durée limitée ou illimitée ; la rémunération, affirmant que ( ) le créateur doit bénéficier d'une participation proportionnelle aux recettes provenant de la vente ou de l'exploitation Tous les droits dont l'auteur est investi sont protégés pénalement, et l'auteur bénéficie d'instruments juridiques concrets pour défendre son œuvre contre les atteintes de certains tiers. [...]

[...] Le droit moral de l'auteur est destiné à assurer le respect tant de l'œuvre que de l'auteur. Dans ce sens, B.Edelman dit ( ) qu'il survit, de ce chef, à l'auteur En effet, alors que les droits d'exploitation de l'œuvre, depuis la loi du 27 mars 1997, prennent fin soixante-dix ans après la mort de l'auteur, le droit moral est perpétuel et imprescriptible ce qui signifie que l'œuvre est protégée et peut être exploitée de façon atemporelle et que la personnalité et la mémoire de l'auteur restent éternelles Ainsi, à l'heure actuelle, des œuvres picturales dont les auteurs sont morts depuis des siècles s'échangent dans les marchés d'Art, les adaptations de films anciens sont fréquentes au cinéma De même, le droit moral est inaliénable ce qui signifie que l'auteur ne peut s'en départir, même sous des pressions extérieures, et que l'essence de l'œuvre, cette personnalité exprimée de l'auteur, ne peut être vendue. [...]

[...] La manœuvre paraît plus difficile dans le cas d'œuvres éditées et ne peut porter que sur les exemplaires encore non vendus et en stock chez l'éditeur. Dès lors qu'il est établi que l'auteur peut exploiter son œuvre, la question des droits pécuniaires se pose. B.Edelman affirme qu'il peut exploiter son œuvre sous deux formes essentielles : soit il peut céder le droit de la représenter ainsi d'une pièce de théâtre, d'un opéra - soit il peut céder le droit de la reproduire- livre, disque, lithographie Ces droits sont aussi appelés droits patrimoniaux ou droits d'exploitation L'auteur dit que ( ) la loi fonde leur distinction sur le critère suivant : la représentation consisterait dans la communication de l'œuvre au public par un procédé quelconque (art.L. [...]

[...] En effet, toute copie individuelle, dès lors qu'elle est effectuée dans un cadre professionnel, cesse d'entrer dans le champ de l'exception d'usage et requiert l'accord de l'auteur. Dès lors qu'on est autorisé à enregistrer, visionner, des œuvres de l'esprit à moindre coût, la question de la rémunération de l'auteur se pose. En effet, il touche initialement des droits d'auteurs sur la vente de sa création, mais une personne, pour son usage privé, peut visionner dix fois le même film sans jamais rien payer. [...]