Philosophie numéro 41, Reprographie, Clause Montserrat-Calls, 1994, livre, article L122-3 du Code de la propriété intellectuelle, oeuvres protégées, loi du 11 mars 1957, loi du 3 janvier 1995, loi du 1er juillet 1992, CFC Centre Français d'exploitation du droit de Copie
Aujourd'hui plus que jamais se pose le problème de la reproduction par reprographie des ouvrages papier. Le seul exemple des lycées ou universités françaises suffit à en poser la problématique si l'on considère que ce sont des milliards de photocopies qui sont éditées chaque année. Par exemple, il est rare que dans une salle de classe un professeur demande à ses élèves d'acheter un livre de 200 pages alors qu'il n'a l'intention d'en étudier que 3 ou 5 : la photocopie semble donc toute choisie. Pourtant, cela ne va pas sans soulever quelques questions, notamment au niveau des droits d'auteurs, la reprographie semblant s'en échapper complètement. Mais plus encore, ces problèmes amènent à se questionner sur la notion de livre : Qu'est ce qu'un livre ? Le texte à travers cette question fondamentale pose le problème de la reprographie et met en lumière les principales interrogations sous une approche philosophique.
[...] Il y a un réel phénomène de massification et de déconcentration. Ces réflexions ne constituent toutefois qu'un exercice préparatoire pour l'esprit en vue de la réflexion à venir. A. Multiplication et ordre – Une première image, les Évangiles Par la suite, l'auteur va s'appuyer sur deux images pour appuyer ses dires. Un premier parallèle est ainsi établi avec les versions des quatre Évangiles et notamment la multiplication des pains et des poissons. Cette image permet ainsi à Montserrat-Cals de rendre plus explicites les conditions et le fondement même de la multiplication à l'origine de la reprographie. [...]
[...] On s'aperçoit alors qu'il y a bien une perte réelle, exigeant réparation sans quoi, l'objet serait à terme condamner à disparaître. Surgissent alors les questions de savoir quelle est cette perte si réelle (le livre ne diminue pas quand on le photocopie) et comment peut-on la réparer ? Deux questions qui toutefois ne trouvent leur réponse qu'en élucidant la toute première : Qu'est ce qu'un livre ? E. Retour à l'interrogation initiale : qu'est-ce qu'un livre ? D'une part, la multiplication ne situe sur une échelle quantitative, elle ne constitue donc pas une source infinie et inépuisable. [...]
[...] La réflexion a donc lieu à un moment de remise en question de la reprographie par le législateur (une loi concernant la gestion du droit de reproduction est votée en 1995, soit un an après la publication du texte de C. Montserrat Cals à peine). Cette réflexion fait également suite à la création du Code de la propriété intellectuelle par la Loi n° 92-597 du 1er juillet 1992, code qui s'attache en particulier dans le livre 1er à la notion de droit d'auteur, au cœur du problème. [...]
[...] Philosophie numéro 41, Reprographie, p. 103-110 - Claude Montserrat-Calls (1994) Fiche de Jurisprudence - Reprographie Claude Montserrat-Cals, « Reprographie », Philosophie, n° 41, Minuit p.103-110 Aujourd'hui plus que jamais se pose le problème de la reproduction par reprographie des ouvrages papier. Le seul exemple des lycées ou universités françaises suffit à en poser la problématique si l'on considère que ce sont des milliards de photocopies qui sont éditées chaque année. Par exemple, il est rare que dans une salle de classe un professeur demande à ses élèves d'acheter un livre de 200 pages alors qu'il n'a l'intention d'en étudier que 3 ou 5 : la photocopie semble donc toute choisie. [...]
[...] Tout comme le pain dans l'Évangile, la photocopie arrive à l'esprit au lieu d'être cherchée. Un livre ne peut constituer une nourriture intellectuelle ou culturelle que dans la mesure où il y a une reconnaissance un retour à l'écrivain, l'auteur. B. Un regard sur la théorie de la multiplication non sur la multiplicité Toutefois, la multiplication n'est pas à rejeter sous toutes ses formes, bien au contraire, pour s'approprier pleinement un livre, il faut le comprendre intellectuellement certes, mais le phénomène d'achat est tout aussi important. [...]
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