L'art conceptuel s'est développé principalement dans les années 60 avec l'idée centrale de rompre avec les conceptions traditionnelles de l'art et de l'œuvre d'art ; c'est une réaction contre la matérialité de l'œuvre, le fétichisme qui s'attache à l'objet et à son prix. Il se pose donc la question de comment faire bénéficier l'artiste contemporain d'une protection adéquate selon le droit existant. L'œuvre d'art, en tant que forme originale, est protégée par le droit de la propriété intellectuelle.
En France, les artistes bénéficient de la protection du droit d'auteur, alors que dans les pays anglo-saxons, le copyright assure la protection des œuvres. Or, au vu des créations nouvelles, cette approche traditionnelle est remise en cause : l'art conceptuel ne se concrétise pas forcément dans une forme, ni selon et dans une forme originale, tels les ready-mades.
[...] v. Rural Telephone Service Company, Inc Bleistein v. Donaldson Lithographic Co., 1903: Dans cette affaire, le juge Holmes a déclaré que chaque œuvre est une „personal reaction of an individual upon nature," et par conséquent est intrinsèquement originale. Alfred Bell & Co. Ltd. v. [...]
[...] Les lois américaines vont encore plus loin que les textes français, à savoir qu'elles disposent explicitement ne pas offrir de protection aux simples idées et concepts[20][20]. Or ceci semble clairement aller à l'encontre de la nature intrinsèque de l'art conceptuel, qui se veut avant tout immatériel[21][21]. Cette rigidité du droit américain surprend à priori, car c'est aux Etats- Unis que se trouve un grand nombre d'artistes contemporains à renommée internationale (tels que Sol LeWitt, Joseph Kosuth, Bruce Nauman ou encore Robert Morris). Mais elle s'explique cependant par la fonction du copyright : réguler en premier lieu la reproduction d'une œuvre. [...]
[...] Ce n'était d'ailleurs pas la première fois que la Cour faisait référence au choix de l'artiste opéré dans la mise en scène pour apprécier positivement l'originalité de l'œuvre[16][16]. De plus, la Cour semble aussi admettre maintenant que l'exécution personnelle de l'artiste ne soit pas un critère nécessaire à l'originalité. En effet, lors de l'affaire Dunand, la Cour de cassation a reconnu qu'une œuvre réalisée selon les instructions et sous le contrôle de l'artiste porte la marque de sa personnalité. D'autre part, la protection a posteriori des œuvres d'art conceptuel peut être garantie par les actions en contrefaçon[17][17]. [...]
[...] Or, toute la spécificité de l'art conceptuel réside dans la dématérialisation et l'intellectualisation même de l'œuvre d'art. Non seulement l'œuvre donne la prééminence à l'idée et au concept, mais celle- ci est réduite à un choix d'objet et de présentation (les ready-made, l'arte povera), à un procédé (le land art), ou à un évènement (happening) qui bien souvent implique/nécessite la perception du spectateur pour être apprécié en tant qu'œuvre. Ainsi, seules les œuvres d'art conceptuel matérialisées dans une forme peuvent être protégées par le droit d'auteur. [...]
[...] L'objectif est ainsi de protéger la description, l'explication ou encore l'illustration de l'œuvre conceptuelle, à défaut de pouvoir protéger la création en soi. Ce procédé laisse toutefois à désirer, puisque bien que l'on se rapproche de la protection de l'idée, le concept à proprement parler n'en est pas couvert. Cependant, il semble improbable que le copyright soit réformé prochainement pour offrir une protection effective aux œuvres conceptuelles, puisque cela irait à l'encontre de sa fonction première : la régulation de la reproduction d'une œuvre. [...]
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