Les œuvres littéraires et artistiques peuvent être définies comme des œuvres issues de la production intellectuelle des personnes physiques ou morales qui leur permettent de percevoir des revenus du fait de leur exploitation et qui sont protégées par la loi et les conventions internationales. Elles comprennent plusieurs types d'oeuvres qui relèvent à la fois de la littérature, la peinture, l'architecture, la sculpture, le cinéma, etc.
Les œuvres littéraires et artistiques posent des problèmes quant à leur réglementation internationale, car toutes les nations n'ont pas une position ou une philosophie identique sur la nature ou le statut de ces œuvres. Les nations latines et les nations anglo-saxonnes n'ont pas par exemple la même perception du statut de ces œuvres culturelles et posent le problème de leur place dans la culture mondiale.
[...] C'est le système du copyright qui prévaut dans les pays de culture anglo-saxonne Le livre et les objets d'art sont des marchandises. Ce système assimile les œuvres culturelles aux biens ordinaires et milite pour la reconnaissance des droits absolus des auteurs sur leurs œuvres sans promouvoir l'intervention excessive de l'État pour protéger ces droits. Il confère le droit à l'auteur le droit d'exploiter librement son œuvre culturelle et de conclure toute sorte de contrats pour promouvoir son œuvre. En d'autres termes, le système copyright ne prévoit pas spécialement les droits moraux ou les droits qui existeraient sur les œuvres après la mort de leurs auteurs. [...]
[...] L'État n'est pas associé obligatoirement dans le domaine de la définition et de la gestion des droits des personnes créatrices des œuvres culturelles. Les œuvres culturelles appartiennent au patrimoine privé de leurs auteurs et ces derniers doivent être autorisés de décider librement sur le sort de leur patrimoine. Les droits des auteurs sur leurs œuvres culturelles ont un caractère privé et libéral et l'État ne peut pas trop intervenir dans ce secteur au risque de bafouer ou de porter atteinte aux libertés individuelles. [...]
[...] Les droits économiques et les droits moraux attachés aux œuvres culturelles forment les droits d'auteur. En d'autres termes, l'auteur est le détenteur ou le possesseur des droits liés à l'oeuvre qu'il crée. Les œuvres culturelles incarnent l'identité de leurs auteurs, car les droits moraux qui exigent le respect de l'intégrité de l'oeuvre de l'auteur entendent défendre la mémoire de l'auteur qui renvoie au respect de son identité. Le système culturel latin ou les pays du droit civil ont pour devise : La culture n'est pas une marchandise et les œuvres culturelles méritent d'être protégées non seulement par le contrat conclu entre l'auteur de l'oeuvre et le producteur de cette œuvre, mais surtout par la loi, car elles font partie du patrimoine culturel national et incarnent une partie de la souveraineté de l'État. [...]
[...] Le système culturel anglo-saxon est donc différent du système latin, car il met la volonté individuelle des auteurs et des autres acteurs culturels au cœur de la gestion des droits d'auteur par rapport à celle de l'État ou des autorités étatiques. Ce système est fondé par ailleurs sur la concurrence et possède la particularité de mettre en concurrence les œuvres culturelles entre elles et d'inciter la création intellectuelle des auteurs. Il laisse le droit à l'auteur de jouir pleinement des avantages économiques de ses œuvres et de participer au progrès culturel de la société au moyen de ses œuvres. Il est le résultat du respect du libéralisme individuel et de l'application du libéralisme économique dans le secteur culturel. [...]
[...] I Les œuvres littéraires et artistiques dans le système culturel latin ou dans les pays du droit civil Le système culturel latin considère les œuvres littéraires ou artistiques comme des biens particuliers qui ne sont pas entièrement ou directement soumis aux règles de l'économie des marchés, car ils figurent au patrimoine culturel de l'État et incarnent de ce fait l'identité culturelle de cet État. Dans le système culturel latin, les œuvres littéraires et artistiques ont un statut juridique particulier et sont protégées par la loi. [...]
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