Depuis quelques années, la société est entrée dans l'explosion du monde internet. Le nombre de connectés a augmenté considérablement, par conséquent on note parallèlement une hausse des téléchargements en ligne. Ce fulgurant accroissement a eu des répercussions sur les droits de propriété intellectuelle. En effet, suite à un sentiment de gratuité qui s'est créé en ligne, la piraterie est devenue un enjeu primordial pour le gouvernement. Les auteurs musicaux ou cinématographiques sont révoltés par ce mode d'accès à leur œuvre. Ils énoncent leur droit en soulignant leur droit d'auteur qui est bafoué par la diffusion internationale et le copiage. Ainsi, un problème se pose : comment contrôler la croissante utilisation du téléchargement d'œuvres culturelles face au problème de la défense de la propriété intellectuelle ? A travers cette analyse nous tenterons d'apporter des éléments de réponse à la problématique ci-dessus.
[...] Il consiste à lutter contre le téléchargement abusif et de différencier la liberté et le pillage. Ainsi, il imposerait le paiement à 0,99 centime le téléchargement afin de favoriser l'utilisation des sites tels que la FNAC qui représentent à l'heure actuelle seulement des téléchargements. D'autre part, l'objectif de cette loi est de taxer les DVD vierges. Il est indispensable d'agir rapidement. En effet, les producteurs vont plus pouvoir donner leur chance à de nouveaux artistes du fait de la non-rémunération des œuvres mises en ligne sur Internet. [...]
[...] La commodité des techniques mise à la disposition des navigateurs va être un enjeu également pour la propriété intellectuelle. Les avantages pour les internautes deviennent une contrainte pour les auteurs. Les téléchargements en ligne étant en perpétuelle hausse, les auteurs ont du mal à percevoir la rémunération découlant de la diffusion de leur œuvre. En effet, le manque de support empêche la détermination du bénéfice encouru pour l'auteur. Suite à cela un dilemme se pose entre la facilité d'accès à la culture pour l'intérêt général et la protection des droits d'auteur. [...]
[...] Les serveurs rendent disponible une très large gamme de produits. Ainsi, le consommateur est quasi sûr d'obtenir ce qu'il cherchait ce qui n'est pas toujours le cas en magasin. La troisième motivation est le besoin de tester un produit. Cette motivation peut parfaitement s'illustrer avec le cas des logiciels. En effet, les internautes téléchargent bien souvent des logiciels pour les tester et découvrir les différentes fonctionnalités de ces derniers avant de se décider à l'acheter en magasin ou en ligne. [...]
[...] De plus, il pourrait être expliqué l'illégalité de ces actes par des campagnes de sensibilisation dirigées par des instituteurs à l'aide de supports vidéo ou avec l'intervention d'artiste dans les classes. Suite à cela, les étudiants prendraient conscience du caractère néfaste du téléchargement sur l'auteur lui-même. Enfin, le principal effort à fournir est l'augmentation des contrôles afin de lutter plus efficacement contre la piraterie. Sans celui-ci, le respect de la propriété intellectuelle ne peut être garanti. Il faut de toute évidence sanctionner plus d'internautes et de rendre ces accusations médiatiques afin de dissuader les autres utilisateurs. [...]
[...] La mise en place d'un nouveau mode de rémunération pourrait être une issue pour obtenir la satisfaction des auteurs. Le micro paiement : chaque utilisateur déclarerait les œuvres qu'il souhaite télécharger. Les sommes induites seraient ensuite reversées aux auteurs. L'instauration d'une redevance spécifique : il s'agit donc dans ce cas d'une somme forfaitaire pour les droits d'auteurs pouvant laisser libre cours aux échanges de fichiers et qui deviendront ainsi légaux. Il est très difficile de mettre en place un paiement à l'acte du fait de la mauvaise maîtrise des volumes. [...]
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