L'Italie… pays du sud s'il en est, que la nature a fait ressembler à une botte (contrefaite ou pas), là où l'on passerait volontiers des vacances douces et agréables en flânant deçà delà sur quelques marchés, en faisant quelques brasses dans la mer bleue de l'Adriatique ou de la Méditerranée…
Mais ce qui distingue l'Italie parmi les autres pays d'Europe, c'est la qualité de ses artistes, De Vinci : Raphael, Botticelli et tant d'autres génies. Puis à côté de tout ce prestige et de ces noms mondialement connus, il y a Aldo, Guido, Silvio et tant d'autres contrefacteurs... Eux ne font pas des tableaux, ne se vendent pas à des prix d'or, n'exercent officiellement aucune activité autre que celle qui les fait vivre… la contrefaçon.
"Bienvenutti a Italia", pays de revente de nombreux articles contrefaits, du simple jouet pour enfant au dernier DVD en passant par le sac ou le parfum, tout y est. L'Italie réserve moult surprises aux touristes, notamment venus de France, et qui sont de plus en plus nombreux à aller visiter le village frontalier de Vintimille, bourgade transalpine frontalière de la Côte d'Azur, connue pour son marché de la contrefaçon.
Partant de ce constat, et de la renommée de plus en plus forte de cette petite ville en apparence tranquille, nous avons décidé de prendre comme thème d'étude la contrefaçon en Italie. Ainsi, nous présenterons l'état des lieux de la contrefaçon tant en terme de localisation qu'en terme de saisies douanières, puis la législation en vigueur concernant la propriété intellectuelle, avant de terminer par un volet sur la politique de lutte contre la contrefaçon en évoquant les principaux acteurs de cette dernière mais aussi les actions concrètes menées par les autorités ou les groupements de professionnels.
[...] C'est au sein de ce ministère qu'a été créé l'UIBM, cité dans la partie précédente, lui-même chargé de la protection et de l'enregistrement des droits de propriété industrielle. Ensuite, et c'est peut-être l'organisme majeur en la matière, la douane italienne (Dogane en italien). Son rôle principal est la surveillance des flux commerciaux. Elle contrôle ainsi les marchandises déclarées en douane ou qui passent par les enceintes douanières, notamment les ports où arrive la plus grande partie des marchandises d'importation (et les produits contrefaits ne font pas exception). [...]
[...] Ce dépôt confère une protection d'une durée de 5 ans. Pour les supports multimédias, la loi italienne a créé et imposé l'apposition d'un timbre ("bollino" en italien) sur chaque support multimédia afin de permettre aux autorités compétentes d'effectuer un contrôle efficace du paiement des droits d'auteur et des droits voisins. De plus, l'apposition du timbre est obligatoire en cas d'exportation vers l'Italie, mais la charge en revient à l'importateur. Depuis 2004, cette obligation de timbre est étendue au réseau Internet. [...]
[...] La demande d'enregistrement doit être faite auprès de l'UIBM ou auprès des chambres de commerce. La marque bénéficie de la protection dès le dépôt de la demande d'enregistrement. Cette protection est d'une durée de 10 ans renouvelable indéfiniment pour une même durée. Le "Made in Italy" Le code de la propriété intellectuelle prévoit de protéger les indications géographiques et les dénominations d'origine qui identifient un pays, une région ou une localité, lorsqu'elles sont adoptées pour désigner un produit qui en est originaire et dont les qualités, la réputation ou les caractéristiques sont dues exclusivement ou essentiellement à l'environnement géographique d'origine. [...]
[...] A l'intérieur de ces chiffres, il y a ceux de la contrefaçon. Et c'est peu dire que le marché du faux fait des heureux. En 10 ans, il aurait, selon certains experts, connu une progression quasi exponentielle de 1300%. A l'heure actuelle, on estime avec prudence le chiffre d'affaires du marché de la contrefaçon qui serait compris entre 3 et 5 milliards d'euros annuels et aurait fait perdre à lui tout seul en l'espace de 10 ans pas moins de emplois soit 40% des emplois perdus par cette même cause à l'échelle de l'Union Européenne. [...]
[...] La contrefaçon apparaît donc parfois au grand jour et peut avoir dans certains cas, pignon sur rue. La cartographie de la contrefaçon Si toutes les régions italiennes ne sont pas épargnées, certaines sont plus touchées que d'autres par la production et la commercialisation de faux. On distingue donc plusieurs régions et à chaque région sa spécialisation : - La région de Rome et plus particulièrement le quartier "le Lazio" avec la contrefaçon des vêtements et des accessoires de mode. - La région de la Vénétie (Venise) avec la production et la commercialisation de faux jouets. [...]
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