Aujourd'hui la concurrence est devenue un maître mot. Chacun essaie d'inventer ce que son concurrent n'a pas encore inventé. Dans ce contexte, le brevet offre aux inventeurs la sécurité d'une reconnaissance de leur invention et une récompense matérielle ou financière grâce au principe de la licence.
Les marques quant à elles, servent non seulement à garantir à leurs propriétaires un droit exclusif, mais leurs permettent également de s'identifier et se démarquer vis-à-vis de la clientèle. Ces divers éléments incorporels forment la valeur vénale de l'entreprise, qui comprend également d'autres éléments incorporels tels que la zone d'achalandage, le droit au bail, le nom commercial et l'enseigne… Cette valeur vénale est partie intégrante du fonds de commerce.
Une immobilisation est une acquisition de bien sur lequel l'entreprise a un droit de propriété, qui ne se consomme pas au premier usage, qui n'est pas destiné à la vente et dont la valeur est supérieure à un certain seuil (sinon ce bien est considéré comme une charge). On distingue trois grands types d'immobilisations : les immobilisations financières, les immobilisations corporelles, et les immobilisations incorporelles.
[...] Licences Elles sont amortissables sur la durée de l'exploitation pour laquelle elles sont accordées. Toutefois, s'il est prévu que leur durée de vie dans l'entreprise soit plus courte, c'est sur cette durée qu'elles sont amorties. Marques acquises Dans un premier temps il est important de souligner que les marques créées et les frais de renouvellement de marque ne sont pas immobilisables donc pas amortissables. Pour que la marque soit amortissable il faut, comme nous l'avons vu précédemment, que sa durée de consommation soit déterminable. [...]
[...] Cependant leur valeur et leur capacité à produire diminuent généralement avec le temps : il s'agit d'une dépréciation qui doit être constatée dans la comptabilité. Le Plan Comptable Général définit l'amortissement pour dépréciation comme la constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'un élément actif résultant de l'usage, du temps, du changement de technique et de toute autre cause Le rôle de l'amortissement est donc de constater la consommation des avantages économiques des immobilisations à la fin d'un exercice. Nous allons cependant voir qu'une immobilisation n'est pas toujours amortissable. [...]
[...] Ceux-ci sont évalués selon des dispositions spécifiques que nous verrons plus tard. Le coût de production d'une immobilisation générée en interne comprend toutes les dépenses pouvant lui être directement attribuée, et qui sont nécessaires à la mise en état et de fonctionnement de l'immobilisation. Il comprend : le coût d'acquisition des matières consommées, les charges directes de production et une partie des charges indirectes. Le coût d'acquisition des matières premières indiquées se détermine de la même manière que le coût d'acquisition. [...]
[...] C'est ce que nous allons voir ci-dessous. Première étape : comptabilisation de la cession des éléments cédés Si la cession est effectuée comme une vente, elle est soumise à la TVA et le prix collecté correspond à un produit exceptionnel de l'entreprise. Deuxième étape : la comptabilisation de la régulation des comptes d'immobilisation Dans le cas général, il faut tenir compte de l'amortissement car un élément incorporel a une durée dans le temps comme nous avons pu le voir. Voilà donc comment on écrit la deuxième étable comptable d'une cession : on solde le compte d'immobilisation en le créditant et dans le même temps, on va débiter celui de l'amortissement de l'immobilisation. [...]
[...] Grâce à elle, nous avons pu en apprendre beaucoup sur les brevets, les licences, les marques et plus largement sur les éléments incorporels. Nous avons ainsi défini ce que sont des éléments incorporels et plus précisément les brevets et licences. Puis nous avons continué notre étude en respectant un ordre chronologique, c'est à dire de l'entrée dans le patrimoine de l'élément incorporel jusqu'à la cession de ce dernier. La d'un élément incorporel au sein d'une entreprise commence donc soit par achat ou donation soit grâce aux propres recherches de l'entreprise et va se terminer de la même façon, c'est-à-dire par son rachat ou sa donation (ou dans certains cas, la fin de son droit d'exploitation). [...]
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