« Vies détruites, clameurs d'innocence, acquittements choquants aussi. En fait, jurés dépassés par leur tâche. Juger est un métier, il faut compétence et expérience. Comment des hommes, des femmes, arrachés à leur quotidien, projetés dans l'arène, accablés de preuves et de contre-preuves, de pertinentes remarques et de vains effets d'audience, d'éblouissements et de faux-jours, de raisons et d'incantations, comment peuvent-ils, ces jurés, attribuer des responsabilités, les confronter à la loi et pour finir juger des hommes ? Deux cents ans après la Révolution, cette procédure contrefaite de l'idéologie, la cour d'assises, nous reste encore».
Ainsi s'exprime, le 9 janvier 1995, le substitut général Georges Alexandre dans son discours de rentrée aux jurés, devant la cour d'appel de Paris. On ne saurait être plus clair. Institution symbolique, souvent décriée, le jury populaire a pourtant survécu à travers les siècles. Il faut dire que si c'est la Révolution française qui l'a instauré avec la loi des 16-21 septembre 1791, il existait déjà à l'époque franque. Il avait d'ailleurs été importé en Angleterre par les Normands. Pendant la période révolutionnaire, le jury populaire était à la fois un jury d'accusation, chargé de la phase d'instruction, et un jury de jugement. Le Code d'instruction criminelle de 1808 avait restreint ses compétences au second domaine, et depuis cette date-là, il a survécu à de nombreuses lois portant réforme de l'organisation de la Cour d'Assises. Pourtant, la question de son opportunité, et donc en substance de son efficacité, n'a jamais cessé d'être posée, si bien qu'aujourd'hui, il convient encore de se demander s'il faut « en finir » avec cette institution, selon les termes d'Henri Leclerc, une institution qui est pourtant si bien ancrée dans nos mœurs. Pour répondre à cette question, il faudra tout d'abord étudier les arguments qui peuvent pousser, d'un côté, à justifier le maintien de cette institution, avant de voir ceux qui, au contraire, tendent à défendre sa suppression. Puis, il faudra montrer que l'institution du jury populaire a beaucoup évolué à travers le temps, sous l'effet de nombreuses réformes qui ont plus ou moins assis sa position.
[...] Il est l'aveugle. La loi de 1941 a su unir l'aveugle au paralytique. Ne dissocions pas cet organisme bicéphale qui, par le fait de cette association, aujourd'hui voit juste et marche droit A la satisfaction de M. Patin, il est difficile d'imaginer que le jury puisse bientôt disparaître, malgré les difficultés et les critiques qu'il doit affronter. En effet, de nombreuses réformes ont assis sa position et il est désormais tellement bien ancré dans nos mœurs que sa remise en question risquerait de soulever de trop âpres oppositions et de remettre en cause les fondations mêmes de l'histoire moderne de notre pays. [...]
[...] Pourtant, la question de son opportunité, et donc en substance de son efficacité, n'a jamais cessé d'être posée, si bien qu'aujourd'hui, il convient encore de se demander s'il faut en finir avec cette institution, selon les termes d'Henri Leclerc, une institution qui est pourtant si bien ancrée dans nos mœurs. Pour répondre à cette question, il faudra tout d'abord étudier les arguments qui peuvent pousser, d'un côté, à justifier le maintien de cette institution, avant de voir ceux qui, au contraire, tendent à défendre sa suppression. Puis, il faudra montrer que l'institution du jury populaire a beaucoup évolué à travers le temps, sous l'effet de nombreuses réformes qui ont plus ou moins assis sa position. Un jury souvent critiqué: faut-il le maintenir ? [...]
[...] Mais un jury représentant le peuple et apportant une fraîcheur de vue certaine Le jury est le gardien des libertés publiques et un véritable contre- pouvoir, car il est indépendant vis-à-vis des pouvoirs publics. Il assure le maintien des libertés en tant qu'il est l'expression de la souveraineté populaire : selon B. Schnapper, et comme il était d'usage de dire aux 18ème et 19ème siècles, le peuple fait la loi par ses députés et rend la justice par ses jurés. [...]
[...] Sa participation donne un surcroît de légitimité et d'autorité aux décisions rendues. En outre, son existence permet un contact entre la justice pénale et l'opinion publique, ce qui prévient un éventuel divorce entre ces deux entités, d'autant que l'opinion publique tend à avoir une connaissance souvent limitée du milieu judiciaire, tendance qui semble s'effacer légèrement avec l'intérêt suscité par l'affaire d'Outreau. Enfin, les arrêts rendus par le jury permettent un assouplissement des textes, par exemple par la prise en compte des mobiles de l'auteur au titre de circonstances atténuantes. [...]
[...] La question du jury populaire Vies détruites, clameurs d'innocence, acquittements choquants aussi. En fait, jurés dépassés par leur tâche. Juger est un métier, il faut compétence et expérience. Comment des hommes, des femmes, arrachés à leur quotidien, projetés dans l'arène, accablés de preuves et de contre-preuves, de pertinentes remarques et de vains effets d'audience, d'éblouissements et de faux-jours, de raisons et d'incantations, comment peuvent-ils, ces jurés, attribuer des responsabilités, les confronter à la loi et pour finir juger des hommes ? [...]
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