Caractères fondamentaux, audience de jugement, tribunal pénal, audience de première instance, principe de publicité, article 6 de la CESDH, Conseil constitutionnel, assignation à comparaître, plaidoirie
Avant un examen plus détaillé du déroulement des différents types d'audiences devant un tribunal pénal et un tribunal avec jury, il est nécessaire d'examiner un instant les caractéristiques de base d'une audience de première instance. Leur étude nous permettra de mieux comprendre comment les nouvelles façons de traiter les crimes, l'ordre pénal et la composition du système pénal se rapportent à certaines de ces caractéristiques fondamentales. Nous garderons la publicité, la présentation orale et personnelle que tous sont susceptibles de changer à notre époque, et le principe de l'invariabilité du différend.
[...] La comparution personnelle des parties S'il est cité en personne, ou s'il est déterminé qu'il connaît les assignations à comparaître à son sujet, l'accusé qui n'a pas comparu devant le tribunal et n'a pas défendu, peut être jugé et son jugement sera contradictoire. Seule la méthode de recours est ouverte à lui, pas aux opposants. Cependant, dans ce cas, le défendeur n'a aucune possibilité de se défendre. En fait, si l'avocat semble défendre le défendeur, il doit en faire la demande. [...]
[...] Ce principe proclamé dans tous les grands textes internationaux est spécifiquement proclamé à l'article 6 paragraphe 1 du CESDH : « Chacun a le droit d'entendre publiquement ses motifs » et « Un jugement doit être rendu publiquement ». Par conséquent, ce qui est controversé, c'est l'audition du jugement et le prononcé du jugement. Si, par conséquent, le législateur pouvait supprimer l'ouverture des audiences des tribunaux de police sans provoquer la colère du Conseil constitutionnel, alors en revanche, l'extension du champ de la procédure délictuelle pourrait trouver ici ses limites. [...]
[...] Si personne n'est appelé, ou s'il n'y a aucune preuve qu'il connaissait l'appel et ne s'est pas présenté au tribunal, le prévenu n'a pas été privé de sa défense, car s'il le demande, il doit écouter l'avis d'un avocat qui semble être en mesure d'assurer sa défense. Enfin, quels que soient le mode de convocation et la peine infligée, l'accusé peut, dans une lettre adressée au président du tribunal, qui sera jointe au dossier de la procédure, demander une audition en son absence par représentation à l'audience par son avocat ou un avocat d'office. L'avocat du défendeur, qui peut alors intervenir dans la procédure, est entendu dans ses plaidoiries et le défendeur est alors jugé par déni. [...]
[...] Une telle preuve orale doit forger les convictions intimes du juge, comme en correctionnelle en fonction de la critique. Puis, au moins à travers les principes oraux du débat, l'audience de fond a rejoint le modèle de l'accusation. Le caractère oral des débats les rend également contradictoires. Surtout que la loi prévoit l'immunité pénale pour les propos prononcés lors du procès. Le mot écrit est cependant présent aux instructions d'audience à l'appui de l'audience orale. Le président s'est familiarisé avec les dossiers écrits de police ou d'enquête et les parties y ont eu accès dans tous les cas. [...]
[...] Les exigences de divulgation sont d'ordre public, donc une violation de l'obligation de divulgation invalidera la décision. Les deux décisions de la chambre pénale semblent contester cette solution, du moins dans sa formulation générale. Le public étant susceptible de participer à l'audience de jugement, il est possible de reproduire le débat dans la presse et même d'enregistrer le procès. L'accès du public au tribunal de première instance est suffisant pour satisfaire le public, et il va sans dire que cette possibilité est comprise de manière relative en fonction de la taille et des contraintes du tribunal. [...]
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