sécurité sociale, modes collectifs de protection, assurance sociale, assistance sociale, champ d'application matériel, protection de salariés
La sécurité sociale, ce sont des gros ensembles, des grandes « villes ». Nous aurons une première approche de la sécurité sociale. Après il y a un titre qui peut paraitre bizarre, c'est la proposition d'une définition de la sécurité sociale. Nous verrons la vision globale, puis les attentes d'une population. Finalement la question de savoir si on peut traiter un domaine complexe avec une méthode simple et la réponse est oui.
On commence par les deux concepts les plus anciens : l'assurance sociale et l'assistance sociale.
Ce sont des modes collectifs de protection, ils vont répondre aux risques de la vie. Il s'agit tranquillement d'ouvrir les deux voies et de voir ce qu'il y a dedans.
[...] Ici en sécurité sociale, essentiellement on a intégré l'assurance sociale. C'est une manière importante de faire la sécurité sociale. Elle est à la fois indispensable et nécessaire, mais on a intégré l'assistance sociale. Nous travaillons en sécurité sociale sur un horizon temps qui est long. Cela ne sert à rien de prévoir un système de sécurité sociale génial pendant deux trois ans et après cela ne marchera plus. Quand on touche des besoins fondamentaux, on a besoin de réponses solides sur un long terme. [...]
[...] Quand cette assurance sociale intervient-elle ? Lorsqu'une éventualité se produit. Soit un risque, soit un élément positif. On peut très bien avoir une assurance sociale qui s'occupe d'une éventualité. Mais souvent on a une assurance sociale qui a tendance à couvrir plusieurs éventualités. L'assurance maladie couvre subsidiairement l'accident. On sait déjà qu'il existe une assurance vieillisse et invalidité. Une assurance sociale peut couvrir plusieurs éventualités. Dans certains pays, on peut avoir un pays qui couvre une population pour plusieurs éventualités (France). [...]
[...] L'assurance sociale est intégrée dans la sécurité sociale. Ici on va admettre que l'assistance sociale est intégrée dans la sécurité sociale à deux conditions : il faut que l'intéressé remplisse les conditions. Il faut ensuite qu'il y ait des normes pour établir des protections, il faut des barèmes. On essaye généralement de faire des systèmes sous condition de ressources meilleures. On a imaginé au début qu'il y ait une nouvelle autorité politique qui voudrait choisir, et bien il faut lui dire qu'il ne faut pas choisir, ce n'est pas la même chose du point de vue de la conception. [...]
[...] Dans l'assurance sociale, on ne dépend pas de cela. Normalement les régimes vont faire appel à la capacité contributive pour les cotisations, mais pour les prestations, il n'y a pas de conditions. Généralement les prestations sont fixées en fonction du revenu [ du salaire assuré]. Les cotisations sont généralement partagées entre l'assuré, l'employeur, et quelques fois il peut y avoir des financements publics. Ici nous avons des cotisations qui peuvent être partagées, mais de nouveau quelque chose de très important, c'est que l'on n'en tient pas compte de l'exposition aux risques. [...]
[...] On commence par les deux concepts les plus anciens : l'assurance sociale et l'assistance sociale. Ce sont des modes collectifs de protection, ils vont répondre aux risques de la vie. Il s'agit tranquillement d'ouvrir les deux voies et de voir ce qu'il y a dedans. L'assurance sociale On voit déjà d'après le nom que l'on reprend les techniques de l'assurance sociale, mais avec un but social, il n'y a pas de but lucratif, pas de rémunération d'actionnaires. Dans cette assurance sociale, l'affiliation est obligatoire, c'est même l'un des grands principes fondamentaux de la sécurité sociale. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
