Théorie impunité répression systématique conpromis sanction impossible
La tentative impossible peut être expliqué par le fait qu'une infraction qui est irréalisable c'est-à-dire qu'elle ne peut être consumé du fait de deux situations qui sont l'inefficacité des moyens employés ou bien encore l'inexistence de l'objet d'infraction et ce malgré un début de commencement d'exécution qui fait d'une tentative une infraction punissable. Les meilleurs exemples que nous puissions donner et qui sont communément cités dans les livres sont les crimes où le criminel veut tuer quelqu'un qui est déjà mort où quelqu'un qui veut empoisonner une personne ne lui faisant ingérer des médicaments sans effet.
Les auteurs de ces actes doivent être convaincus des possibilités de réussir leurs tentatives ce que leurs comportements prouvent, mais comme l'infraction n'est pas consumé la question de savoir si ces tentatives punissables sont effectivement punies peut être soulevé.
Cependant, pour qu'il y ait tentative punissable il faut que soient remplis certaines conditions, en effet, l'auteur doit avoir l'envie de réaliser l'acte c'est-à-dire qu'il ne faut pas qu'il y ait de désistement volontaire et antérieur à l'infraction et il faut que la tentative rate son but (par exemple tuer) que dans des circonstances qui ne sont pas inhérentes à l'auteur et donc indépendantes de sa volonté.
Il a paru logique pour la société de sanctionner les tentatives cependant, ces tentatives sont impossibles ce qui posent la question de savoir si oui ou non un auteur peut être condamné s'il a tenté de commettre un acte répréhensible qui était irréalisable, mais l'auteur ignorait lui cette impossibilité. La jurisprudence concernant la tentative est déjà fluctuante, ce qui paraît compliqué encore plus celle de la tentative impossible.
La tentative impossible est-elle sanctionnée dans le système pénal français ?
[...] Garofalo explique donc qu'il ne faut pas tenir compte du résultat en ce qui concerne la tentative impossible puisqu'elle est indépendante de la volonté de l'auteur. Cependant, ces thèses vont être critiqués et on va avoir apparaître une théorie plus nuancée qui réalise un compromis entre les deux théories. La contestation légitime des précédentes théories et l'avènement d'un compromis Beaucoup critiquent la vision matérialiste en arguant qu'il y a une confusion entre le commencement de l'exécution et le commencement d'exécution de l'infraction et que seul le résultat de l'exécution est impossible et non pas le commencement de l'exécution. [...]
[...] Prothais, professeur à l'université de Lille, présente la notion de tentative impossible. Cette phrase signifie que si l'impossible rend irréalisable l'infraction il ya toujours la possibilité pour l'auteur de tenter de la réaliser. La tentative impossible peut être expliqué par le fait qu'une infraction qui est irréalisable c'est-à-dire qu'elle ne peut être consumé du fait de deux situations qui sont l'inefficacité des moyens employés ou bien encore l'inexistence de l'objet d'infraction, et ce, malgré un début de commencement d'exécution qui fait d'une tentative une infraction punissable. [...]
[...] Il est dit relatif lorsque les moyens auraient pu conduire à réaliser l'acte par exemple les coups de feu tirés de trop loin ou des doses insuffisantes de poison. Ici, les auteurs considèrent que c'est comme une infraction manquée et donc qui est condamnable. Ce système est lui aussi critiqué par certains auteurs qui expliquent qu'on ne peut établir plusieurs degrés ce qui met un peu à mal ce compromis. Certains auteurs comme Garrard et Roux qui distinguent les impossibilités de fait et les impossibilités de droit. [...]
[...] En 1877, elle a changé sa jurisprudence dans l'arrêt Ours, Ours étant un individu qui dormait à 22 heures habituellement, mais qui n'y était pas ce qui l'a sauvé. Les juges ont alors retenu la tentative d'homicide volontaire en utilisant l'impossibilité absolue. En 1928, l'arrêt Fleury marque un tournant dans la jurisprudence et dans cette affaire pour des motifs similaires à la jurisprudence de 1859, mais cette fois-ci les époux Fleury ont été condamnés pour tentative d'avortement pour avoir fait boire de l'eau de Cologne à leur domestique enceinte. [...]
[...] En effet, on va s'apercevoir que la jurisprudence apporte une vision contrastée tout comme la théorie en sanctionnant les tentatives de manière irrégulière. La jurisprudence du fait qu'il n'y a pas de dispositions législatives est amenée à se prononcer sur cette question et elle va se diviser en 2 avec une règle générale d'une part et les cas particuliers Le dégagement d'une règle générale dans la jurisprudence La jurisprudence a donc logiquement suivi les théories, mais la multiplication des théories qu'elles soient d'impunité, de répression systématique ou bien encore la théorie de compromis ce qui pose un casse- tête à la jurisprudence qui doit choisir. [...]
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