Les autres outrages aux m?urs
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Les autres outrages aux m?urs : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les atteintes sexuelles sur mineur
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Les atteintes sexuelles sur mineur : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les atteintes involontaires à la vie ou à l'intégrité physique d'autrui
Fiche - 4 pages - Droit pénal
Document: Les atteintes involontaires à la vie ou à l'intégrité physique d'autrui : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les agressions sexuelles autres que le viol - publié le 16/12/2008
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Les agressions sexuelles autres que le viol : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les infractions voisines des violences
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Les infractions voisines des violences : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le vol - publié le 16/12/2008
Fiche - 4 pages - Droit pénal
Document: Le vol : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le traffic d'influence
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Le traffic d'influence : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le risque causé à autrui - publié le 16/12/2008
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Document: Le risque causé à autrui : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le recel - publié le 16/12/2008
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Document: Le recel : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le meurtre ou homicide volontaire
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Le meurtre ou homicide volontaire : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le harcèlement sexuel - publié le 16/12/2008
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Le harcèlement sexuel : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le délit de fuite
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Le délit de fuite : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le délaissement d'une personne hors d'état de se protéger
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Le délaissement d'une personne hors d'état de se protéger : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Le viol - publié le 16/12/2008
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Document: Le viol : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
La corruption - active ou passive: conditions, responsabilités, répression
Fiche - 4 pages - Droit pénal
Document: La corruption : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
L'exhibition sexuelle - publié le 16/12/2008
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: L'exhibition sexuelle : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
L'escroquerie - publié le 16/12/2008
Fiche - 5 pages - Droit pénal
Document: L'escroquerie : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
L'empoisonnement - publié le 16/12/2008
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: L'empoisonnement : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
L'abus de confiance - publié le 16/12/2008
Fiche - 5 pages - Droit pénal
Document: L'abus de confiance : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les composantes et le régime juridique de l'Abus des Biens Sociaux
Fiche - 6 pages - Droit pénal
Document: L'abus de biens sociaux : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Droit pénal des affaires (version 2)
Dissertation - 74 pages - Droit pénal
Document: Cours de droit pénal des affaires de 70 pages en droit pénal spécial Extrait: Le droit pénal spécial est un droit qui définit précisément toutes les composantes nécessaires pour qu'une infraction soit constituée. On doit donc qualifier les faits. Le droit pénal spécial est un...
Cas pratique corrigé sur l'application de la loi pénale dans le temps
Cas Pratique - 3 pages - Droit pénal
Document: Cas pratique corrigé sur l'application de la loi pénale dans le temps. Plan: 1- Les poursuites concernant les faits de vol 2- Les poursuites concernant le délit de manipulation mentale
Cas pratique corrigé de droit pénal général: les fautes non intentionnelles délictuelles
Cas Pratique - 5 pages - Droit pénal
Document: Cas pratique corrigé sur les fautes non intentionnelles délictuelles, la rétroactivité de la loi pénale plus douce et la tentative d'escroquerie.
La cour d'Assises - publié le 12/12/2008
Dissertation - 10 pages - Droit pénal
La cour d'assises juge les personnes ayant commis des crimes ou de graves infractions (meurtre, viol, vol à main armée) ainsi que les tentatives et complicités de crimes. Elle est non permanente puisqu'elle se réunit tous les 3 mois pendant une quinzaine de jours. Il s'agit d'une...
Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation du 9 mai 1984 concernant la faute de l'enfant
Commentaire d'arrêt - 3 pages - Droit pénal
Si le Code civil admet depuis ses origines qu'un mineur puisse être responsable sur le terrain délictuel (art 1310 du Code civil), la responsabilité pour faute de l'enfant dépourvu de discernement était en revanche exclue jusqu'en 1984. La jurisprudence refusait en effet de qualifier...
La personnalisation des peines - publié le 11/12/2008
Fiche - 4 pages - Droit pénal
Document: La personnalisation des peines , fiche de droit pénal Extrait: Large pouvoir d'appréciation du juge: En fonction des circonstances de l'infraction, et de la personnalité de son auteur - Si peine d'amende => en fonction ressources et charges de l'auteur Plan: I-...
Définition et classification des peines
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Document: Définition et classification des peines, fiche de droit pénal Extrait: Peine: Sanction infligée à l'auteur d'une infraction pénale / 1 trbl répressif , au nom de la société (relative à la personne ou à ses biens) Plan: I-GENERALITES II- FONCTIONS DE LA PEINE III-...
Les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale
Commentaire de texte - 10 pages - Droit pénal
Document: Les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale, fiche de droit pénal Extrait: Infraction consommée ou tentée => délinquant n'encourt pas toujours sanction prévue par la loi : peine donnée si sa responsabilité pénale existe Plan:...
La personnalité du délinquant
Cours - 10 pages - Droit pénal
La justice ne peut pas se contenter de punir uniquement le crime, le fait infractionnel commis par le délinquant, elle est également obligée de prendre en considération le criminel et sa personnalité. La réaction du droit pénal diffère selon la personnalité du délinquant (...)
