Présentation du code pénal
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Présentation du code pénal, fiche succincte de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
Les peines encourues et les peines prononcées
Fiche - 4 pages - Droit pénal
Document: Les peines encourues et les peines prononcées, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
Le trouble mental - publié le 17/12/2008
Fiche - 1 pages - Droit pénal
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Le principe de légalité des délits et des peines - publié le 17/12/2008
Fiche - 6 pages - Droit pénal
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Le principe de personnalité
Fiche - 4 pages - Droit pénal
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Le consentement de la victime - publié le 17/12/2008
Fiche - 2 pages - Droit pénal
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Le commandement de l'autorité légitime
Fiche - 1 pages - Droit pénal
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La tentative - publié le 17/12/2008
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: La tentative, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
La pluralité d'infractions - publié le 17/12/2008
Fiche - 6 pages - Droit pénal
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La pluralité des participants
Fiche - 5 pages - Droit pénal
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La minorité pénale
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: La minorité pénale, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
La légitime défense - conditions de fonds et preuves
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Document: La légitime défense, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
La contrainte
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: La contrainte, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
La composante morale des infractions
Fiche - 5 pages - Droit pénal
Document: La composante morale des infractions, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
La composante matérielle des infractions
Fiche - 2 pages - Droit pénal
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La responsabilité pénale des dirigeants ou chefs d'entreprise
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Document: La responsabilité pénale des dirigeants ou chefs d'entreprise, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
La responsabilité pénale des personnes morales (conditions et conséquences)
Fiche - 4 pages - Droit pénal
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L'extinction des peines et l'effacement des condamnations
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: L'extinction des peines et l'effacement des condamnations, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
Les conditions de l'état de nécessité - le péril et la réaction
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Document: L'état de nécessité, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
L'erreur de droit ou erreur sur le droit
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: L'erreur de droit ou erreur sur le droit, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
L'autorisation de la loi
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: L'autorisation de la loi, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
L'application de la loi pénale dans l'espace - publié le 17/12/2008
Fiche - 4 pages - Droit pénal
Document: L'application de la loi pénale dans l'espace, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
Cours sur l'application de la loi pénale dans le temps
Commentaire de texte - 8 pages - Droit pénal
Document: L'application de la loi pénale dans le temps, fiche de droit pénal, fiche mémo pour révision rapide
Cass. Crim. 16 janvier 1986
Commentaire de texte - 1 pages - Droit pénal
Document: Fiche de jurisprudence succincte pour l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation rendu le 16 janvier 1986 Extrait: Le commencement d'exécution d'un homicide volontaire constitue t il une tentative d' homicide volontaire si jamais la victime est déjà...
Cass. Crim. 8 janvier 2003
Commentaire de texte - 1 pages - Droit pénal
Document: Fiche de jurisprudence succincte pour l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation rendu le 8 janvier 2003 Extrait: L'existence d'un fait principal punissable exclu t il la culpabilité d'un complice ?
Cass. Crim. 6 février 2001
Commentaire de texte - 1 pages - Droit pénal
Document: Fiche de jurisprudence succincte pour l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation rendu le 6 février 2001 Extrait: Un annonceur peut il échapper a sa responsabilité pénale en déléguant ses pouvoirs ?
Cass. Crim. 18 janvier 2000
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Fiche de jurisprudence succincte pour l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation rendu le 18 janvier 2000 Extrait: Dans qu'elle mesure l'infraction pénale d'une personne morale peut elle être engagée ?
Les violences
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Document: Les violences : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les infractions voisines du vol - publié le 16/12/2008
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Les infractions voisines du vol : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
Les infractions voisines de l'escroquerie
Fiche - 1 pages - Droit pénal
Document: Les infractions voisines de l'escroquerie : fiche de révision, fiche mémo en droit pénal spécial
