L’évolution de la preuve en droit pénal

Extraits

[...] L'évolution de la preuve en droit pénal I. Les différentes preuves Passer de la preuve testimoniale à l'aveu (la preuve vocale) qui a été remplacé par la recherche d'indice (la preuve indiciale) et enfin la preuve scientifique. De nos jours l'opinion publique a tout de même du mal à ne pas avoir d'aveu dans une affaire. Nous avons vu l'affaire Landru où il y a aucun doute sur sa culpabilité, mais l'opinion publique n'a pas été satisfaite du fait qu'il n'a jamais avoué. [...]

[...] L'intime conviction Petit à petit l'intime conviction s'impose avec le jury qui est introduit sous la révolution. La plus horrible affaire d'erreur judiciaire est l'affaire Calas. On a un paradoxe : L'enquête a été très bien faite et ment que la famille ment, elle a essayé de maquiller le suicide en meurtre. Calas ne peut pas être condamné, car que des preuves circonstancielles et pas avouer. Il est torturé, mais continue de clamer son innocence. Les juges se disent qu'il est coupable, car Calas est très antipathique. [...]

[...] Il faut une preuve pleine pour pouvoir condamner. Cette preuve pendant très longtemps était l'aveu d'où cette idée de la provoquer par la torture. Cela a donné lieu à des épreuves judiciaires terribles. Affaire Cambo au 17è à Malte : Un jour il assiste à une bagarre et voir l'un poignardé l'autre. Un jeune boulanger arrive et voit le fourreau (=étui) de l'arme du crime par terre et au même moment arrive une patrouille. En voyant la patrouille il s'enfuit. [...]

[...] On s'est dit qu'il fallait guider l'intime conviction d'où l'importance de la preuve scientifique. La procédure est surtout l'art d'administrer les preuves et le pouvoir de celui qui mène la procédure (le juge) est un pouvoir énorme quand il apprécie aussi la preuve. Dans l'ensemble des systèmes juridiques, on va brider le pvr du juge dans l'appréciation de la preuve quand il est très libre dans son action pour mener la procédure. Plus le juge est contraint, et à peu de marge d'appréciation dans la procédure, plus il va avoir de liberté pour apprécier la preuve et faire jouer son intime conviction. [...]

[...] N'importe quel expert aurait dû le voir. Mais il détournait l'attention, les certificats d'authenticité étaient faits avec grand soin. Pas d'archive donc pas possibilité de chercher l'original. Il envoyait un complice en bibliothèque nationale pour prendre des brochures ou catalogues et prendre les renseignements. Finalement Drewe avait compris qu'à notre époque il fallait porter l'attention sur la preuve et non pas sur l'objet lui-même. II. Preuve et procédure Preuve et procédure sont intimement liées. Dans l'œuvre de Bentham : Rationale of evidence L'art de la procédure c'est l'art d'administrer les preuves ( ) La décision ne peut avoir d'autres bases que les preuves. [...]