L'une des raisons d'être de l'analyse économique du droit pénal est d'assister la prise de décision politique en matière répressive. En effet, dans un cadre démocratique, la détermination de la norme pénale idoine est un exercice délicat dans la mesure où le législateur doit concilier deux objectifs a priori antagonistes : assurer l'ordre public et garantir l'épanouissement et le bonheur de chaque citoyen. Dans cette optique vaste est le domaine d'étude.
Aussi, l'analyse des comportements criminels trouve son origine dans un article de Becker (Gary S.Becker « Crime and Punishment : An economic approach »), dans lequel ce dernier présente les criminels comme des individus rationnels, pesant les coûts et les avantages d'une activité illégale pour effectuer leurs choix. De ce fait, les mesures d'action publique et les décisions judiciaires peuvent être prises sur la base du modèle économique standard. Il convient donc, pour dissuader les individus de s'engager dans des activités illégales d'en accroître le prix. Cela consiste alors à fixer des amendes ou des peines de prison suffisamment élevées pour que les individus choisissent de respecter les règles de droit. Ce résultat peut également se formuler de la façon suivante : accroître les amendes ou les peines de prison réduit la demande d'activités illégales et la criminalité. Cependant, il existe un niveau optimal de punition, au-delà duquel toute augmentation est contre-productive car elle entraîne des coûts d'organisation judiciaire et de fonctionnement de la société supérieurs aux gains que l'on peut en attendre en matière de respect de la loi. D'autre part cette étude de Becker soulève un point intéressant, sur lesquels Harel & Klement rebondissent, et qui tend à démontrer que l'effet dissuasif d'une norme pénale se fonde en partie sur la crainte d'un isolement au regard de la société, cet isolement résultant d'une « stigmatisation » des individus reconnus comme criminels.
[...] The Economics of Stigma: why more detection of crime may result in less stigmatization, Alon Harel & Alon Klement On cria haro sur le baudet - Les Animaux Malades de la Peste - Jean De La Fontaine Plan Introduction I. Les notions de coût A. Le coût supporté par la société 1. Approche macro-économique : la recherche d'une politique judiciaire efficace 2. Approche micro-économique : l'individu arbitre de son utilité B. Le coût supporté par le criminel 1. La sanction pénale, fait générateur de l'exclusion du contrat social 2. Stigmatisation et émotions II. [...]
[...] Si l'un d'entre eux est amené à faire un séjour en prison, ne ressort-il pas auréolé de gloire comme s'il avait commis un fait de guerre méritant respect de la part de ses congénères ? Entendent- ils le mot vol comme la dépossession forcée d'un bien appartenant à autrui ou plutôt comme un partage forcé des fruits de la croissance que le système leur doit (publicité, consommation exacerbée mais ne leur accorde pas (difficulté d'insertion dans la vie économique, milieu modeste,etc ) ? [...]
[...] Cette voie exige bien évidemment des moyens financiers conséquents et le coût qui en découle pour la société est donc forcement plus lourd. Les exigences financières de cette politique répressive apparaissent alors comme trop chères et trop contraignantes pour les unwilling stigmatizers. En effet, si la politique pénale appliquée est celle des willing stigmatizers, les unwilling stigmatizers se voient infligés en plus du financement de cette politique, un coût de désutilité. En effet, peu leur importe de fréquenter des unstigmatized offender, alors que pour les willing stigmatizer cela est inconcevable. [...]
[...] Aussi, intégrer comme le font Harel & Klement la part de subjectivité qui fait basculer un individu dans le groupe des unwilling ou des willing stigmatizers est intégrée dans leur modèle. Ainsi, les deux auteurs ne cherchent pas à savoir comment on devient unwilling ou willing stigmatizers, ils se contentent de constater que face à une fluctuation des coûts d'une politique destinée à lutter contre la criminalité, ces individus versent dans l'un ou dans l'autre groupe. Cette intégration d'une petite part de subjectivité traduit notamment la volonté d'Harel & Klement d'employer un modèle de recherche qui colle au plus près de la réalité. [...]
[...] Ainsi, les shaming penalties sont justifiables parce qu'elles imposent un coût, une désutilité au criminel : la honte que provoque la révélation publique de l'acte. Ce type de peine ne diffère donc pas d'une autre forme de punition et s'intègre parfaitement dans le cadre d'un calcul coût/avantage. Elle peut même s'avérer plus efficace que les autres formes de sanctions, sous certaines conditions, par le fait qu'elles jouent aussi sur les dimensions implicites (l'ostracisme lié à la sanction collective) du respect du droit et des normes. [...]
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