Pour Winston Churchill, l'essentiel résidait dans le résultat: « Que la stratégie soit belle est un fait, mais n'oubliez pas de regarder le résultat ! ». Il paraîtrait normal que ce soit la même chose pour le droit pénal. Toute infraction punissable suppose en principe un résultat: cette proposition découle de la conception utilitariste de notre droit. Un droit pénal protecteur des libertés individuelles ne peut pas se contenter de réprimer une pensée coupable. En droit pénal entre autres, le résultat, c'est l'élément matériel qui va entraîner la condamnation de la personne coupable. Certains auteurs trouvent ainsi plusieurs formes d'élément matériel: d'après le mode d'exécution, d'après le résultat et d'après l'époque. Ici, il faut simplement envisager l'élément matériel comme le résultat de l'infraction. Ainsi, il y aura des conséquences pénales lorsque le résultat aura réussi car le dommage sera avéré (I), mais aussi surprenant que cela puisse être le droit pénal a prévu les cas où l'élément matériel aurait avorté et on va punir la simple volonté de l'acte (II).
[...] Quelle qualification pénale donnée et de quelle manière le juge va-t-il sanctionner ? La difficulté réside dans le calcul de la peine juste car même si le fait incriminé a été involontairement commis, le résultat est atteint et il faudra donc sanctionner. La détermination du lien de causalité acquiert donc une importance particulière pour les infractions non intentionnelles. Il faut se rappeler tout d'abord que concernant la causalité en droit pénal la doctrine a développé plusieurs théories. La première est celle de l'équivalence des conditions dans laquelle tous les évènements qui ont concouru à la réalisation du dommage sont identiques, chacun d'entre eux pouvant donc être retenu isolément[10]. [...]
[...] Ainsi, l'arrêt de la chambre criminelle du 8 novembre 1972 Ruiz et autres a plutôt caractérisé le commencement d'exécution de manière subjective en décidant que celui-ci est constitué par un acte tendant directement au délit avec intention de le commettre. Presque deux ans plus tard, la Cour s'approprie la théorie objective en considérant le 3 mai 1974 que c'est l'acte qui tend directement et immédiatement à la consommation du délit, le prévenu étant ainsi entré dans la période d'exécution[28]. La jurisprudence est donc assez large sur la notion de commencement d'exécution et les juges l'admettent assez facilement. Ensuite, l'absence de désistement volontaire, c'est l'arrêt involontaire dans l'exécution[29]. [...]
[...] Mais la Cour a considéré que la seule connaissance du pouvoir mortel de la substance administrée ne suffit pas à caractériser l'intention d'homicide[45] Ainsi, pour condamner ce type de comportement, la Cour de cassation va par la suite se baser sur l'article 222-15 du Code pénal qui sanctionne le délit d'administration de substances nuisibles[46]. Quant aux infractions obstacles, ce sont des états dangereux érigés en infraction et il n'y a donc pas besoin d'atteindre un résultat pour être sanctionné. On incrimine un comportement pour éviter la commission d'une infraction éventuelle, qui serait dommageable[47]. [...]
[...] GUILLIEN (Raymond), VINCENT (Jean) (dir.), Lexique des termes juridiques, Dalloz, 13ème édition GUILLIEN (Raymond), VINCENT (Jean) (dir.), op.cit. MOLFESSIS (Nicolas), op.cit, p.419 Crim juin 2003 Dalloz 2004 p Crim juillet 1998 JCP 1998 II 10132 Crim janvier 2006 Droit de la famille 2006 comm. [...]
[...] L'autre sujet qui entraîne des difficultés est celui du moment du désistement involontaire. Il doit comme l'indique le texte être antérieur à la consommation de l'infraction. Si l'on se place après la commission de l'infraction ce n'est plus un désistement mais ce que l'on appelle le repentir actif. Le socle jurisprudentiel a été posé par un arrêt de principe de la chambre criminelle du 11 octobre 1872 : La réparation du préjudice, alors que le délit est consommé, ne saurait effacer l'infraction Ainsi, on retrouvera le même postulat dans d'autres affaires. [...]
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