Au premier abord, il serait tentant de penser que l'élément matériel ne peut être constitué que dans les cas où aurait découlé de l'infraction un produit, un résultat dommageable en étant la conséquence. En effet, la loi pénale tend à protéger l'ordre social des atteintes qui pourraient lui être portées du fait de sa violation. En l'absence d'atteinte effective, de produit découlant de l'infraction, il n'y aurait aucun intérêt à sanctionner le délinquant, n'ayant pas porté atteinte à l'ordre public.
Néanmoins, une telle atteinte peut exister du simple fait que l'individu ait désiré ou failli la produire. Ainsi, le développement actuel de la sanction de faits ayant simplement placé autrui face à un risque, un danger, porte à croire qu'une infraction pourrait exister sans produit. La violation de la loi pénale suffirait, indépendamment de tout résultat dommageable. La notion essentielle de produit de l'infraction semblerait alors perdre de sa force.
Ainsi, il serait intéressant de se demander quelle est actuellement la place du produit de l'infraction en droit pénal. Celle-ci est-elle toujours essentielle ou tend-elle à disparaître ? Le produit de l'infraction est-il toujours central en droit pénal ou son rôle n'est-il que secondaire ?
[...] Le produit de l'infraction constitue donc une notion centrale en droit pénal français malgré le fait que ce terme ne soit que rarement utilisé directement. Néanmoins, son rôle semble quelque peu mis à l'écart du fait de l'existence d'infractions formelles, obstacles ou de mise en danger ainsi que de l'incrimination de la tentative. Toutefois, cette limite souffre elle-même d'une restriction qui semble démontrer que la mise à l'écart total de la notion de produit de l'infraction est impossible en droit pénal. [...]
[...] Ainsi, le développement actuel de la sanction de faits ayant simplement placé autrui face à un risque, un danger, porte à croire qu'une infraction pourrait exister sans produit. La violation de la loi pénale suffirait, indépendamment de tout résultat dommageable. La notion essentielle de produit de l'infraction semblerait alors perdre de sa force. Ainsi, il serait intéressant de se demander quelle est actuellement la place du produit de l'infraction en droit pénal. Celle-ci est-elle toujours essentielle ou tend-elle à disparaître ? Le produit de l'infraction est-il toujours central en droit pénal ou son rôle n'est-il que secondaire ? [...]
[...] Celui-ci peut alors être puni au même titre que s'il avait commis entièrement l'infraction, que si celle-ci avait produit un résultat. Ainsi, dans ce cas, l'on comprend le fait que le produit de l'infraction soit écarté de l'analyse. De manière encore plus caractéristique, certaines infractions peuvent être constituées alors même qu'aucun produit ne serait susceptible d'en découler. Alors que la tentative démontre la possibilité de ne pas voir de résultat subvenir après la commission de l'infraction du fait de son interruption involontaire, ces infractions peuvent être entièrement constituées en l'absence de celui-ci. [...]
[...] Ainsi, le produit de l'infraction est un élément essentiel du droit pénal français. Il permet à une infraction matérielle d'être constituée et constitue un élément nécessaire à la caractérisation de certaines infractions ayant un lien étroit avec le résultat d'une première atteinte à la loi.La place centrale de cette notion en droit français semble donc incontestable et parait démontrer l'objectif du droit pénal : lutter contre les atteintes effectives à l'ordre social. Pourtant, de nos jours, une telle approche semble remise en cause et le rôle du produit de l'infraction réduit ou, tout du moins, discuté. [...]
[...] En effet, la loi du 13 mai 1996 relative à la lutte contre le blanchiment et le trafic de stupéfiants et à la coopération internationale en matière de saisie et de confiscation de produits du crime prévoit une réelle coopération en la matière, favorisant notamment la confiscation des produits de telles infractions. Ainsi, en droit pénal, le produit de l'infraction est mis en avant comme objet de la sanction de confiscation. Celle-ci permet en quelque sorte de lutter contre l'atteinte à l'ordre social causée par la commission de l'infraction. [...]
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