L'époque franque s'étend de la chute de l'Empire romain d'orient en 476 jusqu'au Xème siècle, elle a été occupée par deux dynasties, la première est mérovingienne ce nom provenant du roi Mérovée, ancêtre de Clovis, elle dura jusqu'au VIIIème siècle. La seconde est carolingienne, débute en 751 avec Pépin le Bref et se finit en 987. Jusqu'en 476, la Gaule faisait partie de l'Empire romain, c'est avec les invasions barbares que l'ancien Empire romain s'identifiera comme royaume franc. Les pouvoirs appartiendront aux barbares qui à la base sont ceux qui étaient étrangers ou hostiles à la foi catholique, et lorsque ces divers peuples germaniques se sont installés, de nouvelles mœurs se sont établies. C'est alors que les pratiques germaniques ont pris le dessus sur les usages romains. Montesquieu dans l'esprit des lois disait que « la loi des francs avait un tout autre esprit ». C'est la loi salique qui régit le droit des barbares, il s'agit d'un code pénal et civil propre, la première version de la loi était appelée « pactus legis salicæ » ou pacte de la loi salique, on pourrait voir cette loi comme la transcription des coutumes germaniques, composée essentiellement d'un tableau des amendes compensatrices de crimes.
La preuve est une démonstration de la réalité d'un fait, de sa vérité, en droit, elle est utilisée pour établir la vérité lors d'un procès. La juridiction pénale, c'est tout ce qui est relatif aux infractions et aux peines. Alors, il existe différents modes de preuve pour la juridiction pénale. Contrairement au droit romain, dans le droit des francs, le défendeur ne peut être absout que s'il prouve le caractère injuste de la demande présentée contre lui. On pourra y voir par exemple la compensation pécuniaire le meurtre d'un esclave est autre pour un artisan ou pour un homme libre, de même que l'arrachement d'une main ou d'un pied sera de compensation différente s'il pend ou non. C'est alors que l'on peut se rendre compte que le but de cette loi est d'éviter à la personne victime de vouloir se venger en lui apportant une compensation payée à lui ou à sa famille, elle rachète le crime ou le délit commit et empêche les représailles.
[...] Nous tenterons de répondre à cette question en voyant tout d'abord l'irrationalité dans les preuves grâce à l'influence germanique puis la volonté de les rationaliser I/Une influence germanique dans la preuve, une irrationalité dans les preuves Au moyen-âge, toutes les épreuves juridiques sont sous le jugement de Dieu : Il y en avait de bien des espèces ; mais elles se rapportent toutes à trois principales, savoir le serment, le duel et l'ordalie ou l'épreuve par les éléments(B) [Duclos, Oeuv. t. p. 301] A/Le serment purgatoire et le duel judiciaire. Le serment purgatoire consiste en une affirmation de l'accusé par un serment de son innocence sur les évangiles, il devra de plus faire comparaître des témoins attestant de son innocence, précède l'ordalie dans la procédure car cela était souvent suffisant. [...]
[...] Ces lois ne pouvaient convenir qu'à un peuple qui avoit de la simplicité et une certaine candeur naturelle. Il fallut même que les législateurs en prévinssent l'abus [Montesquieu, L'esprit des lois] ; Il est encore difficile de se baser dessus, en effet les hommes pauvres pourraient être payés afin d'émettre tel ou tel témoignage, ce qui ne garantit la vérité des propos Le testis est interrogé sur ce qu'il a vu, de visu et entendu, auditu si les témoignages sont opposés, il y aura un duel entre un témoin de chaque partie Le témoignage est alors une façon plus logique de montrer l'innocence ou la culpabilité d'une personne en se basant sur la bonne foi des témoins. [...]
[...] On trouve désormais dans la population du royaume une foi profonde. Cela marque une confusion entre un ancien héritage romain, une foi chrétienne et des coutumes barbares. Nous retrouvons d'ailleurs dans nos usages certaines expressions tirées des ordalies comme mettre sa main au feu relatif à l'ordalie du feu ou encore être resté en travers de la gorge relatif à l'ordalie du pain et du fromage, mais nous souvenons nous de toutes les expressions ou coutumes que nous a apportées cette époque ? [...]
[...] La seconde est carolingienne, débute en 751 avec Pépin le Bref et se finit en 987. Jusqu'en 476, la Gaule faisait partie de l'empire romain, c'est avec les invasions barbares que l'ancien empire romain s'identifiera comme royaume franc. Les pouvoirs appartiendront aux barbares qui à la base sont ceux qui étaient étrangers ou hostiles à la foi catholique, et lorsque ces divers peuples germaniques se sont installés, de nouvelles mœurs se sont établies. C'est alors que les pratiques germaniques ont pris le dessus sur les usages romains. [...]
[...] La juridiction pénale, c'est tout ce qui est relatif aux infractions et aux peines. Alors, il existe différents modes de preuve pour la juridiction pénale. Contrairement au droit romain, dans le droit des francs, le défendeur ne peut être absout que s'il prouve le caractère injuste de la demande présentée contre lui. On pourra y voir par exemple la compensation pécuniaire le meurtre d'un esclave est autre pour un artisan ou pour un homme libre, de même que l'arrachement d'une main ou d'un pied sera de compensation différente s'il pend ou non. [...]
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